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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Quéven.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des decisions 2)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 23 mai 2024 - 20 h 30
Relevé de décisions
Délibérations
CFU 2023 : budgets principal, Croizamus, centre-ville, Kerlaran Approuvée
Affectations des résultats : budgets principal, Croizamus, centre-ville, Kerlaran Approuvée
Subventions de projets Approuvée
Demande de subvention mobilités douces - Programme 2024 Approuvée
Garanties emprunts - Mobihan Habitat - Croizamus Approuvée
Cendriers urbains : convention avec ALCOME Approuvée
Autorisation de reprises de concessions perpétuelles en état d'abandon Approuvée
Convention ACFI Approuvée
Augmentation participation prévoyance Approuvée
Modification versement IFSE Approuvée
Désaffectation-déclassement Kergalan Bras Approuvée
Accompagnement par Lorient Agglomération : Charte d'entretien des espaces des collectivités
« + NATURE »
Approuvée
Aide au permis de conduire à partir de 16 ans Approuvée
Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les
finances locales à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France
Approuvée
LES DÉLIBÉRATIONS SONT CONSULTABLES SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE WWW.QUEVEN.COM
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