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Procès Verbal - 01 Delib. Adoption PV du 16022023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Moret-Loing-et-Orvanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 Delib. Adoption PV du 16022023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE MORET-LOING-ET-ORVANNE : 77 250 (Sel
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la
N° 2023-02-01
Date de convocation
6 avril 2023
Date de mise en ligne
13 avril 2023
Nombre de Conseillers
en exercice
En exercice 35
Présents 30
Votants 35
OBJET :
CONSEIL MUNICIPAL
- Adoption du procès-verbal de la
séance du Conseil Municipal du 16
février 2023
de MORET-LOING-ET-ORVANNE
L'an Deux mille vingt-trois,
Le douze avril à vingt heures,
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE, légalement
convoqué s'est réuni à la salle des Fêtes, route de Saint Mammès, MORET SUR LOING, 77250
MORET-LOING-ET-ORVANNE, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Dikran
ZAKEOSSIAN, Maire.
Etaient présents : M. Marc ATLAN, Mme Catherine ARRIAT- BOISSERAND, M. Jacques BEL, M. Guillaume BODIER, M. Fabrice ETTORI, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Jean-Philippe FONTUGNE, M. François FORTIN, Mme Valérie FOSSAY, Mme Katell GAUDIN, M. Sylvain GEORGELIN, Mme Anne GRAU, M. Stéphane GREAU-CROS, M. Brice GRUET, M. Hervé
JOCHMANS, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Lionel LOEUILLOT, M. Patrick MALIDOR, M. Pierre MICHAUD, M. Amar OUABDESSELAM, M. Edouard POUILLIER, Mme Annie ROCHER, Mme Yvette ROUSSEAU, Mme Marianne SAVAL-BONET, M. Patrick SEPTIERS, Mme Anne- Lise SERVAIS, Mme Sylvie SOUCHARD, Mme Patricia THALAMY, M. Olivier THEOT, M.
Dikran ZAKEOSSIAN.
Etaient absents, représentés: M. Cyril DRONET représenté par M. Stéphane GREAU-CROS, Mme Laure DUMAS PRIMBAULT représentée par M. Dikran ZAKEOSSIAN, Mme Valérie EPIKMEN représentée par M. Jacques BEL, M. Olivier LÉBEAU représenté par Mme Mireille EYRIGNOUX, Mme Gaël TANGUY représentée par Mme Catherine ARRIAT-BOISSERAND.
Madame Marianne SAVAL-BONET a été désignée Secrétaire de Séance.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Sur la proposition du Maire,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
Ÿ _ ADOPTE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 février 2023.
Ÿ DIT que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de Seine et Marne.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessous,
Ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait conforme, en Mairie, le 12 avril 2023.
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20230412-2023-02-01-DE
Date de télétransmission : 14/04/2023
Date de réception préfecture : 14/04/2023