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Ordre du Jour - convoc
Convocation - convocation
Déliberation - affichage
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pouzin.
Lien du pdf (Déliberation - affichage)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
____________
DEPARTEMENT DE
L’ARDECHE
______________
ARRONDISSEMENT
DE PRIVAS
_______________
Session ordinaire
Du
24/11/2025
Date de convocation :
18/11/2025
Date d’affichage :
27/11/2025
Nombre de
conseillers :
En exercice : 23
Présents : 19
Procurations : 4
COMMUNE DE LE POUZIN
_____________
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 NOVEMBRE 2025
Affichée le : 27/11/2025
Jusqu’au :
_______________________
Le vingt-quatre novembre deux mille vingt-cinq, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, à 19 heures 30, à l’hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Christophe VIGNAL, Maire.
Etaient présents :
Christophe VIGNAL - Marielle DURAND - Gilbert MOULIN - Gérard AMBERT - Valérie DUPRE - Dominique GERARD - Cécile MARTIN - Pascal RUEL - Jean Marc FEOUGIER - Myriam SALHI -Patrick HAOND - Cécile FAURE - Valérie MOULIN - Guillaume SARTRE - Luc MESEGUER - Christelle ARNOL -Sébastien CASADO - Vasilica POPA - Annabelle MOCQUARD
Etaient excusés et avaient donné procuration : Amélie PERRIN à Myriam SALHI - Fabien FERRIER à Luc MESEGUER - Angélique MEGNANT à Marielle DU- RAND - Pauline MANEVAL à Annabelle MOCQUARD
Secrétaire de séance : Cécile FAURE
N°Délib Objet Vote 20251124-01 Convention avec l’association« Alliance
Judo 4 Vallées »
ADOPTEE (23 pour, 0 contre, 0 abstention)
20251124-02 ATTRIBUTION DE LA PARTICIPATION
COMMUNALE 2025 AU CENTRE SOCIO
CULTUREL
ADOPTEE (23 pour, 0 contre, 0 abstention)
20251124-03 BOULODROME- Avenant à la
Convention de mise à disposition à des
associations -
ADOPTEE (23 pour, 0 contre, 0 abstention)
20251124-04 BUDGET 2026 AUTORISATION DE MANDATEMENT
DU QUART DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DU
BUDGET PRECEDENT
ADOPTEE (23 pour, 0 contre, 0 abstention)
20251124-05 Budget COMMUNAL 2025
- Décision Modificative n°02–
ADOPTEE (23 pour, 0 contre, 0 abstention)
20251124-06 RESTAURANT SCOLAIRE
tarifs 2025
ADOPTEE (23 pour, 0 contre, 0 abstention)
20251124-07 REHABILITATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL
AUTORISATION DE SOLLICITER DES
SUBVENTIONS
ADOPTEE (23 pour, 0 contre, 0 abstention)
20251124-08 REHABILITATION DE LA FRICHE « COCO BOER »
AVENANT DE LA CONVENTION D’ATTRIBUTION
DU FONDS VERT
ADOPTEE (23 pour, 0 contre, 0 abstention)
20251124-09 POINT 9 RETIRE DE L’ORDRE DU JOUR 20251124-10 CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES
STATUTAIRES
ADOPTEE (23 pour, 0 contre, 0 abstention)
20251124-11 Mise en œuvre d’une participation en
matière de protection sociale
complémentaire des agents dans le cadre
d’une procédure de labellisation, au titre
du risque « Santé »
ADOPTEE (23 pour, 0 contre, 0 abstention)
20251124-12 POINT 12 RETIRE DE L’ORDRE DU JOUR
20251124-13 DETERMINATION DU NOMBRE
D’ADJOINTS AU MAIRE
ADOPTEE (19 pour, 0 contre, 4 absten-
tions)
20251124-14 INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
MUNICIPAUX
ADOPTEE (21 pour, 0 contre, 2 absten-
tions)