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Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Saint-Andéol-de-Vals.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu affichage SITE)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Assurance,
Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2020
Présents :
CLERIN Maxime, DUBUIS Yann, GEFFROY Patrick, MOYERE Séverine, ISSERTINE William, LAFFONT Juliette, LEYNAUD Jourdaine, MARIJON David, MARTARESCHE Alain, MORGANTI-JEANGEORGES Marie-Claire, MOYON Amélie, PETIZON Guillaume, RODRIGUEZ Sylvain
Absents excusés : JOLY Sylvain, HALLAUER Émilie a donné procuration à Amélie MOYON Secrétaire de séance : Yann DUBUIS
Délibérations votées à l’unanimité.
1/ Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et du Conseiller délégué.
L’enveloppe budgétaire a été répartie de la façon suivante :
Maire : David MARIJON : 37,90 % de l’indice brut 1027 (soit 1 474,08 €/mois Brut) 1er Adjoint : Patrick GEFFROY : 9,4 % de l’indice brut 1027 (soit 365,60 €/mois Brut) 2ème Adjoint : Juliette Laffont : 9,4 % de l’indice brut 1027 (soit 365,60 €/mois Brut) 3ème Adjoint : Emilie HALLAUER : 9,4 % de l’indice brut 1027 (soit 365,60 €/mois Brut) 4ème Adjoint : Guillaume PETIZON : 9,4 % de l’indice brut 1027 (soit 365,60 €/mois Brut) Conseiller délégué : Alain MARTARESCHE : 7,6 % de l’indice brut 1027 (soit 295,59 €/mois Brut)
2/ Délégations du Conseil Municipal au Maire.
Le conseil municipal délègue au maire la possibilité de
- Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement
des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lors-
que les crédits sont inscrits au budget
- Décider de la conclusion et de la révision du louage des choses pour une durée n’excédant
pas douze ans
- Passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre afférentes
- Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières
- Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges
- Réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par le conseil
municipal
3/ Élection des délégués aux différents organismes intercommunaux.
CCBA (Communauté de Communes du bassin d'Aubenas) :
Titulaire : Juliette LAFONT Suppléante : Emilie HALLAUER
SDE 07 (Syndicat départemental d'électricité) : Patrick GEFFROY
PNR (Parc Naturel Régional) :
Titulaire : Sylvain JOLY Suppléante : Jourdaine LEYNAUD
SEBA (Syndicat des eaux de la basse Ardèche) :
Titulaire : David MARIJON Suppléant : Patrick GEFFROY NUMERIAN : Maxime CLERIN
Syndicat des Deux Vallées (mutualisation de matériel entre les communes de Saint Julien Du Serre et de Saint Andéol de Vals) : Alain MARTARESCHE, Guillaume PETIZON, Maxime CLERIN, Yann DUBUIS
SYTHERE (Syndicat thermalisme) :
Titulaire : Juliette LAFFONT Suppléante : Amélie MOYON
Association des Communes Forestières :
Titulaire David MARIJON Suppléant : Yann DUBUIS
CNAS (Centre National d'actions sociales) : Juliette LAFFONT déléguée élue, Marie-Pierre PELLET déléguée agent
4/ Fixation du nombre des membres du CA du CCAS et élection des membres.
Il a été décidé de fonctionner avec 6 élus, 6 habitants de la commune et Monsieur le Maire. Les membres du CA du CCAS élus sont :
LAFFONT Juliette, Séverine MOYERE, Marie-Claire MORGANTI-JEANGEORGES, Amélie MOYON, Sylvain RODRIGUEZ, Yann DUBUIS
5/ Création des commissions.
De droit, Monsieur Le Maire est Président de toutes les commissions.
Commissions Internes :
– Voirie Bâtiments : Guillaume PETIZON, Patrick GEFFROY, Alain MARTARESCHE,
Maxime CLERIN, Yann DUBUIS.
– Communication : Patrick GEFFROY, Sylvain RODRIGUEZ, Amélie MOYON, Marie-
Claire MORGANTI-JEANGEORGES, William ISSERTINE.
– Finances : Patrick GEFFROY, Emilie HALLAUER, Marie-Claire MORGANTI-
JEANGEORGES
– Urbanisme : Alain MARTARESCHE, Jourdaine LEYNAUD, Séverine MOYERE, Juliette
LAFFONT
– Appel d'Offre : Titulaires : Patrick GEFFROY, Alain MARTARESCHE, Maxime CLERIN
Suppléants : Yann DUBUIS, Guillaume PETIZON, William ISSERTINE
Commissions Externes :
– Éducation et Affaires Scolaires : Emilie HALLAUER, Amélie MOYON, Sylvain
RODRIGUEZ.
– Écologie : William ISSERTINE, Patrick GEFFROY, Maxime CLERIN, Emilie
HALLAUER.
– Patrimoine : Juliette LAFFONT, Jourdaine LEYNAUD, Amélie MOYON.
– Culture : Emilie HALLAUER, Amélie MOYON, Jourdaine LEYNAUD, Maxime
CLERIN, Yann DUBUIS.
– Activités Économiques : Alain MARTARESCHE, Juliette LAFFONT, Amélie MOYON,
Marie-Claire MORGANTI-JEANGEORGES, Sylvain JOLY, Séverine MOYERE.
L’ensemble des délibérations est consultable en Mairie.