Procès Verbal - 2099711

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Procès Verbal - 2099711 Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Barzan. Lien du pdf (Procès Verbal - 2099711)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Banque, PROCÈS-VERBAL

DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 29 AVRIL 2024

A 18 HEURES 30

L'an deux mil vingt-quatre, le lundi vingt-neuf avril à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de Barzan régulièrement convoqué s'est réuni à la salle du conseil, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur MAIGRE Robert, Maire.

Présents : MM. MAIGRE Robert, ROUX Abel, RENOULLEAU Christian, GUÉRIN Éric, GUSTAVE Gérard, PUGNET Christine, MULTIER Pierre, MARS Patrick, COGNET Évelyne. Absent(s) excusé(s) : LAVEAUD Donatien (pouvoir à MAIGRE Robert), GOSSIN Virginie (pouvoir à ROUX Abel).

Secrétaire de séance : M. MARS Patrick.

Approbation des procès-verbaux des séances précédentes :

- PV. du 15/02/2024 : non approuvé, à rectifier en ajoutant les oublis, - _P.V. du 12/04/2024 : lecture non faite, reporté.

VOTE DU BUDGET DE L’EXERCICE 2024 : DEUXIÈME PRÉSENTATION CAR LA PREMIÈRE N’ÉTAIT PAS SUFFISAMMENT CLAIRE POUR VOTER LE BUDGET EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE

N° 019 04 2024

Monsieur RENOULLEAU Christian fait une deuxième présentation au Conseil Municipal du projet de Budget 2024, car la première présentation (séance du 12 avril 2024) n'était pas suffisamment claire pour voter le budget en toute connaissance de cause.

Le projet de Budget 2024 a été remis aux élus lors de la séance du Conseil Municipal en date du 12 avril 2024, et annexé en pièce jointe à la convocation du Conseil de ce jour.

Le projet de Budget 2024 se résume comme suit :

Section de Fonctionnement — Vue d'ensemble

Dépenses : 483 579,00 €

chapitre 011 Charges à caractère général 124 450,00 € chapitre 012 Charges de personnel 145 630,00 € chapitre 65 Autres charges de gestion courante 104 865,00 € chapitre 66 Charges financières 4 155,00 € chapitre 014 Atténuations de produits 3 359,00 € chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 7 628,00 € chapitre 023 Virement à la section d'investissement 93 492,00 €

Recettes : 483 579,00 €

chapitre 013 Atténuations de charges 0,00 € chapitre 70 Produits des services, domaine et ventes 28 750,00 € chapitre 73 Impôts et taxes 234 298,00 € chapitre 74 Dotations, subventions et participations 66 256,00 € chapitre 75 Autres produits de gestion courante 33 840,00 € chapitre 76 Produits financiers 3,04 € chapitre 002 Excédent de fonctionnement reporté 120 431,96 €Section d'investissement — Vue d'ensemble

Dépenses : 270 900,00 €

chapitre 16 Emprunts et dettes assimilés 118 751,00 € chapitre 20 Immobilisations incorporelles 7 903,00 € chapitre 21 Immobilisations corporelles 144 246,00 €

Recettes : 312 036,00 €

chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 19 240,23 € chapitre 13 Subventions d'investissement reçues 107 293,00 €

chapitre 16 Emprunts et dettes assimilés 31 507,00 € chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 7 628,00 € chapitre 001 Excédent d'investissement reporté 52 875,77 € chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 93 492,00 €

Monsieur GUÉRIN Éric estime que les dépenses sont trop élevées par rapport à la baisse des subventions, et demande qu'une pause soit faite cette année en ramenant le budget des « dépenses » au minimum.

Madame PUGNET Christine préconise de travailler en commission dès les prochains mois, sans

attendre la fin de l'année, pour préparer le futur budget de l'exercice 2025.

La deuxième présentation du budget 2024 est identique à la première, aucun chapitre n'a été revu à la baisse malgré la demande de plusieurs élus.

Monsieur le Maire indique qu'il s'agit simplement de prévisions, et que les crédits peuvent être basculés d’un chapitre à l’autre à l’aide d’une décision modificative.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à la majorité (5 voix pour et 6 voix contre) de ne pas approuver la seconde présentation du Budget 2024.

QUESTIONS DIVERSES :

Néant.

Plus rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 19 heures.

Le Maire, Robert MAIGRE Le secrétaire, Patric