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Conseil Municipal - 2099719
Procès Verbal - 2099711
Déliberation - 1566744
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Barzan.
Lien du pdf (Déliberation - 1566744)
Thèmes du document : Humanitaire, Transports, Institutions publiques,
MAIRIE
de
BARZAN
17120
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 16 JANVIER 2024
Numéro Objet Décision du Conseil Municipal
----------- Approbation du P.V. de la séance du Conseil
Municipal du 22/11/2023
P.V. adopté à l’unanimité
001_01_2024 Vote des subventions 2023
allouées aux associations
Délibération adoptée à l’unanimité
----------- SDEER : convention pour
la réalisation de travaux de
génie civil annexe Télécom
– village de Chez Grenon
Décision reportée
----------- Demande de subvention au
Département pour les
travaux de génie civil
annexe Télécom – village
de Chez Grenon
Décision reportée
----------- Recours contentieux
contre l’État suite au refus
de constatation de l’état de
catastrophe naturelle
(sécheresse 2022) :
autorisation donnée au
maire pour ester en justice
Décision reportée
002_01_2024 Transfert au SDEER de la
compétence
« infrastructure de
recharge de véhicules
électriques (IRVE)
Délibération non adoptée
(3 voix pour, 4 voix contre, 4 abstentions)
1 003_01_2024 Renouvellement des
contrats de maintenance
des logiciels « Cimetière »
et « PACS »
Délibération adoptée à l’unanimité
(seulement pour le logiciel « Cimetière »)
------------ Demande de prolongation
du bail dérogatoire
attribué au « Balcon de
l’estuaire » au titre de la
Salle Henri CORBE
Décision reportée
004_01_2024 Décision modificative n°
4/2023 : charges de
personnel
Délibération adoptée à l’unanimité
005_01_2024 Vote des tarifs 2024 : salle
polyvalente, concessions de
cimetière, columbarium et
cavurnes
Délibération adoptée à l’unanimité
Affiché le 19 janvier 2024
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