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Déliberation - Deliberation 2025 042 Deliberation portant sur la mise a jour du plan de financement des travaux du presbytere et sur la demande de subventions visee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025 042 Deliberation portant sur la mise a jour du plan de financement des travaux du presbytere et sur la demande de subventions visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Jeunesse,
Envoyé en préfecture
le 18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2025
Publié
le
IS
ID:
663-216302570-20251110-2025
042-DE
République
Française
Département
du
Puy-de-Dôme
Commune
d’OLBY
Référence 2025 _042
Objet
de
la délibération
Délibération
portant
sur
la
mise
à jour
du
plan
de
financement
des
travaux
du
presbytère
et sur
la
demande
de
subventions Nombre
de
membres
Qui
ont
pris
part
au
vote
Afférents ‘| : Présents
15
11
14
Date
de
la
convocation
04
novembre
2025
Date
d'affichage
18
novembre
2025
Vote
Pour:
14
Contre
: O
Abstention
: O
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PRÉFECTURE
DE
CLERMONT-FERRAND Le
:
18
novembre
2025
Et Publication
ou
notification
du
:
18
novembre
2025
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Lundi
10
novembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le dix
novembre,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Présents
:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
Mme
FINET
Hélène,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
TRONCHE
Aymeric
Absents
excusés
: Mme
GUILLAUME
Michelle,
M.
OUVRARD
Dominique
(pouvoir
à
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle),
M.
MEGEMONT
Etienne
(Pouvoir
à
M.
NESME
Emmanuel),
Mme
PLANEIX
Bernadette
(Pouvoir
à
M
GAUTHIER
Samuel)
À
été
nommé(e)
secrétaire
:
Mme
Noëlle
LACOURT
Obiet
de
la
délibération
:
Délibération
portant
sur
la
mise
à
jour
du
plan
de
financement
des
travaux
du
presbytère
et
sur
la
demande
de
subventions
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Monsieur
le
maire
indique
que
les
travaux
de
sécurisation
de
l’ancienne
salle
paroissiale
décidés
lors
du
conseil
de
juillet
ont
été
réalisés
par
l’entreprise
EGC
durant
ces
dernières
semaines.
Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
que
plusieurs
réunions
se
sont
tenues
avec
la
maîtrise
d'œuvre
afin
de
pouvoir
présenter
la
phase
Avant-Projet
Détaillé. Monsieur
le
maire
laisse
la
parole
à
monsieur
LAPRONONCIERE
afin
de
présenter
le dossier
APD.
La
proposition
est
d'intervenir
sur
le
bâtiment
pour :
-
déconstrüire
la
toiture,
les
combles
et
le
premier
étage.
Les
matériaux
de
la
déconstruction
seront
réemployés
pour
combler
les
caves.
-
conserver
le
rez
de
chaussée
et
refaire
charpente
et
toiture
avec
une
pente
mieux
adaptée
au
climat
et
à
l'architecture
locale.
Elle
permettra
de
couvrir
une
partie
fermée
d'environ
60m?
et
une
zone
ouverte
type
préau
d’environ
50m?
:
-
mettre
de
niveau
la
partie
du
presbytère
avec
celle
de
l’église
en
supprimant
l'accès
dangereux
à
la
route
départementale.
Ceci
permettra : -
de
sécuriser
le
lieu
de
façon
pérenne:
bâtiment
allégé
et
mur
renforcé
surplombant
la
route
et
subissant
ainsi
moins
de
contraintes ;
-
de
finaliser
un
premier
temps
de
réhabilitation
du
presbytère
afin
qu'il
puisse
être
opérationnel
afin
de
promouvoir
l'activité
touristique
via
le
développement
d'une
aire
de
bivouac
.
Le
calendrier
de
réalisation
des
travaux
présenté
par
M.
LAPRONONCIERE
est
le
suivant:Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2025
RSS
Pubtié
le
NN
ID:
663-216302570-20251110-2025
042-DE
-
décembre
2026
: étude
géotechnique
réalisée
par
IGC
nécessaire
pour
la
réalisation
d'un
cloutage
permettant
de
sécuriser
le
mur
surplombant
la
route
départementale
;
-
janvier
2026
: dépôt
du
permis
de
construire
;
-
mars
2026
: consultation
des
entreprises.
Par
ailleurs,
M.
LAPRONONCIERE
indique
lurgence
de
réaliser
une
étude
géotechnique
complémentaire.
Après
consultation
et
analyse
via
le
cabinet
structure
STOA,
il est
proposé
de
retenir
l'offre
de
l'entreprise
IGC.
Le
plan
de
financement
proposé
est
le suivant
:
CHARGES
PRODUITS
Objet
HT
Objet
TTC
Divers
honoraires
- MOE
60
000
€
DETR
2026
130
500
€
REGION
AURA
S
Travaux
renforcement
101
500
€
(bonus
130
500
€
ruralité/tourisme)
Maçonnerie
Conseil
terrassement
- VRD
111870
€
Départemental
76
580€
Dont
déconstruction
et
réemploi
sur site
50
000
€
FIC
10 500
€
bonus
réemploi
Charpente
-—
Couverture
|
.
95
520
€
Bonus
bois
15%
8 580
€
Zinguerie Dont
Charpente
en
bois
local
prescription
avec
32
000
€
Bonus
réemploi
15%
7 500
€
certification
BTMC
Menuiserie
27700
€
Exceptionnelle
50 000
€
Dont
Volets
bois
issus
de
26 200
€
FCTVA
71
205
€
la
commune
Aménagement
extérieur
3
410
€
Autofinancement
119215
€
Blocs
sanitaires
publics
40
000
€
TOTAL
HT
440
000
€
TOTAL
528
000
€
TOTAL
TTC
528
000
€Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2025
Berger
Pull ID : 063-216302570-20251110-2025
042-DE
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
e
DE
VALIDER
le
devis
de
l’entreprise
IGC
pour
l’étude
géotechnique
;
e
D’APPROUVER
les
travaux
proposés
par
la
maîtrise
d'œuvre
pour
un
montant
de
528
000
€
;
e
D'APPROUVER
le
plan
de
financement
mis
à
jour
ci-dessus
;
e
DE
VALIDER
les
demandes
de
subventions
auprès
des
collectivités
présentes
dans
le
plan
de
financement
;
e
D’AUTORISER
le
maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
ce
projet.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
La
secrétaire
Le
Maire
Noëlle
Lacourt
Samuel
GAUTHIER
ÀEnvoyé
en
préfecture
le
18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2025
RSS
Pubtié
le
NN
ID : 069-216802570-20251110-2025 042-DE