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Ordre du Jour - ODJ 15 07 2025
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 15 07 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Dialogue social,
ORDRE DU JOUR
Séance du 15 juillet 2025
Approbation du compte-rendu de la séance du 4 juin 2025
Délibérations
Institution
- Programme de voirie 2025 : délégation de signature pour l’attribution du marché
Communauté de communes
- Transfert de la compétence « Plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et
carte communale »
Personnel
- Autorisation de recrutement d'un contractuel sur emploi non permanent pour faire face à un besoin
lié à un accroissement temporaire d'activité :
✓ 1 poste : agent d'accompagnement de l'enfance à temps non complet (année scolaire
2025-2026)
- Réorganisation du service scolaire à compter du 1er septembre 2025 :
✓ Diminution du temps de travail afférent à l’emploi d’agent d’accompagnement de l’enfance :
passage de 35h à 30h hebdomadaires en cycle annuel
✓ modification du tableau des effectifs : suppression du poste d’ATSEM principal 2ème classe à
temps complet et création d’un poste d’ATSEM principal 2ème classe à 30/35ème
Informations
Visite du Secrétaire général le jeudi 24 juillet 2025 au matin