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Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 14 11 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Bois et produits du bois, Inégalités sociales,
ORDRE DU JOUR
Séance du 14 novembre 2025
Approbation du compte-rendu de la séance du 13 octobre 2025
Délibérations
Institution
- Travaux d’extension du cimetière : demande de subvention
- Opération restauration intérieure de l’église de l’Ordination de Saint Martin :
Marché de travaux
✓ Lot 1 Maçonnerie – Pierre de T aille : avenant n°1
✓ Lot2 Charpente Bois : avenant n°1
Marché de maîtrise d’œuvre
✓ Avenant n°7
- Convention restauration scolaire entre les membres du RPI : modification du montant de
participation demandée aux communes de Cheissoux et Saint Julien le Petit
Communauté de Communes
- Convention Territoriale Globale 2026 – 2030
Personnel
- Protection sociale complémentaire : mode de participation au risque « santé » et montant de la
participation
Informations