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Convocation - convocation cm 27 012020 042185300 1508 03022020
Convocation - cm convocation
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Bertrange.
Lien du pdf (Convocation - cm convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Bertrange, le 15 décembre 2023. Département de la Moselle
tel de Vi
ë de È
57310
CONVOCATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL Téléphone : 03 82 82 65 43
Télécopieur : 03 82 50 79 78
commune(@bertrange.fr
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le
Jeudi 21 décembre 2023 à 19h00
en mairie, salle Michel Toussaint
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Luc PERRIN
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 31 octobre 2023.
Personnel : Actualisation du Tableau des Effectifs ;
Finances : Rectificatif écriture amendes de police 2022 ;
Finances : Passage à la M57 ;
Exercice des mandats locaux : Tableau des indemnités 2022 ;
Election au CCAS : Renouvellement des représentants du Conseil ;
Affaires scolaires : Dénomination du groupe scolaire ;
Institutions: Avis sur la composition de la Conférence Régionale de Gouvernance de la Politique de Réduction de l'Artificialisation des Sols :
9 Coopération intercommunale : Rapports d'activité 2022 SIRGEA -service public Eau potable et Assainissement- ;
10 Communications ;
11 Divers.
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