Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm 28 septembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm 6 janvier 2023
Déliberation - liste des deliberations du 6 juillet 2023
Procès Verbal - proces verbal du cm du 6 janvier 2023
Déliberation - liste des deliberations du cm du 19 septembre 2022
Procès Verbal - proces verbal du cm du 6 janvier 2023
Procès Verbal - proces verbal du cm du 6 janvier 2023
Procès Verbal - proces verbal du cm du 6 janvier 2023 signe 0
Déliberation - liste des deliberations cm 9 novembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du cm 9 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 6 janvier 2023
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 6 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Travail et emploi,
Liste des délibérations du conseil municipal
Séance du 06 janvier 2023
Numéro Objet Décision du conseil
1.5 Élection du Maire APPROUVÉ
2.5 Détermination du nombre des Adjoints APPROUVÉ
3.5 Élection des Adjoints APPROUVÉ
4.5 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints APPROUVÉ
5.5 Délégations au Maire APPROUVÉ
6.5 Renouvellement du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Social APPROUVÉ
7.5 Désignation des membres du conseil municipal dans les commissions municipales APPROUVÉ
8.5
Désignation des délégués du conseil municipal
auprès d’organismes de coopération
intercommunale, caisse des écoles, associations, et
divers organismes
APPROUVÉ
9.4 Création d’emplois permanents à temps complet APPROUVÉ
10.8 Ouverture du centre de loisirs petites vacances 2023 APPROUVÉ
11.9
Signature avec la préfecture d’une convention de
télétransmission des actes soumis au contrôle de
légalité
APPROUVÉ
Affichée le 11/01/2023