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Déliberation - 2024 03 19 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Vimines.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 19 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Justice et droit,
Vi AT imines LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VIMINES DU 19 MARS 2024
Nombre de conseillers :
En exercice 18
Présents 12
Votants 12
L'an deux mil vingt quatre
Le 19 Mars à 20 Heures
le Conseil municipal de la commune de VIMINES dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à
la Mairie, sous la présidence de Madame Corine Wolff, Maire
Date de convocation du Conseil municipal : 12 mars 2024
Présents : Corine Wolff, Gérard Guggiari, Jean-Philippe Quidoz, Cyrielle Frison, Jean-François Vellard,
Dominique Sellem, Sandrine Berlioz, Armelle Benoit, Gaëlle Bernard-Peyre, Sébastien Bleuse, Nicolas
Champrond, Nelly Plassat
Absents : Myriam Mitais, Mathilde Jasserand, Jean-Christophe Denarié, Marie-Noëlle Coux, Gabriel
Buffle, Céline Prunier-Bourgeois
Secrétaire : Jean-François Vellard
Délibération n°2024-09 : Approbation du budget primitif 2024
Quorum : 12 -Votants : 12 Pour: 12 - Contre : 0 - Abstention : O
Délibération n°2024-10 : Taux des impôts directs locaux
Quorum : 12 -Votants : 12 Pour: 12 - Contre : O - Abstention : O
Délibération n°2024-11 : Subvention 2024 au C.C.A.S.
Quorum : 12 -Votants : 12 Pour: 12 - Contre : O0 - Abstention : O
Délibération n°2024-12 : Subvention 2024 au Service d’aide à domicile
Quorum : 12 -Votants : 12 Pour: 12 - Contre : 0 - Abstention : O
Délibération n°2024-13 : Tableau des emplois
Quorum : 12 -Votants : 12 Pour : 12 - Contre : O0 - Abstention : O
Délibération n°2024-14 ; Convention-cadre d’adhésion au service intérim du Centre de gestion de
la Savoie
Quorum : 12 -Votants : 12 Pour: 12 - Contre : O0 - Abstention : O
Délibération n°2024-15 : Renouvellement de la demande de dérogation de l'organisation scolaire à
4 jours pour la rentrée scolaire 2024-2025
Quorum : 12 -Votants : 12 Pour : 12 - Contre : O - Abstention : O0
Délibération n°2024-16 : Modification du règlement d'attribution des aides en faveur des
associations
Quorum : 12 -Votants : 11 Pour : 11 - Contre : O - Abstention : O
Le Maire,
Corine Wolff