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Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Vimines.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 08 Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Se
Vimines
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VIMINES DU 8 OCTOBRE 2024
Nombre de conseillers :
En exercice 18
Présents 12
Votants 13
L’an deux mil vingt quatre
Le 8 Octobre à 20 Heures
Le Conseil municipal de la commune de VIMINES dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Madame Corine Wolff, Maire
Date de convocation du Conseil municipal : 1er octobre 2024
Présents : Corine Wolff, Gérard Guggiari, Myriam Mitais, Jean-François Vellard, Dominique Sellem,
Sandrine Berlioz, Armelle Benoit, Sébastien Bleuse, Nicolas Champrond, Nelly Plassat, Céline Prunier- Bourgeois, Gaëlle Bernard-Peyre,
Absents : Cyrielle Frison, Mathilde Jasserand, Jean-Christophe Denarie, Jean-Philippe Quidoz, Marie-
Noëlle Coux, Gabriel Buffle
Secrétaire : Gaëlle Bernard-Peyre
Délibération n°2024-52 : Décisions modificatives n°04
Quorum : 12 -Votants : 13 Pour : 13 - Contre : O - Abstention : O
Délibération n°2024-53 : Demande de subvention auprès du Département au titre du FDEC
Quorum : 12 -Votants : 13 Pour : 13 - Contre : O0 - Abstention : O
Délibération n°2024-54 : Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Quorum : 12 -Votants : 13 Pour : 13 - Contre : 0 - Abstention : 0
Délibération n°2024-55 : Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif à temps non
complet
Quorum : 12 -Votants : 13 Pour: 13 - Contre : O - Abstention : O
Délibération n°2024-56 : Candidature de la commune à l'appel à manifestation d'intérêt du Parc
Naturel Régional de Chartreuse pour réaliser un atlas de la Biodiversité Communale
Quorum : 12 -Votants : 13 Pour: 13 - Contre : O - Abstention : O0
Délibération n°2024-57 : Demande de subvention auprès de Grand Chambéry au titre du FDC «
Tourisme du Bien Vivre »
Quorum : 12 -Votants : 13 Pour: 13 - Contre : O0 - Abstention : O
Le Maire,
Corine Wolff