Compte-Rendu - Compte rendu du 5 octobre 2016 1

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Compte-Rendu - Compte rendu du 5 octobre 2016 1 Document publié le Mercredi 5 octobre 2016 par la commune de Germigny. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 5 octobre 2016 1)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Religion et laïcité, Affiché le 19 octobre 2016

Département de la Marne

Canton de Fismes Montagne de Reims

Arrondissement de Reims

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Mairie de Germigny

51390 GERMIGNY

http://mairie.germigny.a3w.fr/

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du 5 octobre 2016

Étaient présents : Messieurs TROCMEZ Gérard, HOCHARD Christian, DELOY Laurent, CHAUNUT Jean-Yves, BACARISSE Benjamin, BACARISSE Philippe, ARIZZI Bruno, Madame RASSELET Marie. Absents excusés : Monsieur MARTIN Daniel

Donne procuration : PONSART Patrick à CHAUNUT Jean-Yves

L’an deux mil seize, le cinq octobre à dix-huit heures trente, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie de Germigny, sous la Présidence du Maire, Gérard TROCMEZ. La séance est ouverte à 18h35.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée la possibilité de rajouter un point à l’ordre du jour. Le conseil municipal donne son accord pour qu’une décision modificative soit ajoutée à la séance.

FPIC : décision modificative

Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE

De modifier le budget de la manière suivante :

Section de fonctionnement dépenses :

c/ 61521 - entretien de terrain : - 60.00 €

c/ 73925 - Fpic + 60.00 €

Etude de viabilisation de 2 secteurs AU1

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet relatif à la viabilisation de 2 secteurs AU1 sur la commune et la proposition d’étude technique de la société CEREG Pays de Champagne - Secteur 1 : rue de la Montagne, avec un emplacement réservé n°7 pour l’élargissement de la voirie ;

- Secteur 2 : lieu-dit « Derrière les Murs », avec un emplacement réservé n°6 pour l’élargissement de

la voirie.

La mission a pour objectif de définir les modalités techniques de viabilisation de ces secteurs, notamment en ce qui concerne la desserte par les réseaux et la voirie, et de réaliser une estimation du montant des travaux.

Le montant de la mission s’élève à 2900 € HT (1 700€ pour le secteur 1 et 1 200€ pour le secteur 2) soit 3 480 € TTC.

Le financement sera assuré par les fonds libres de la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

Adopte le projet présenté en ce qui concerne les dispositions techniques et l’estimation, Décide pour 2017 la réalisation de tout ou partie de ces travaux,Affiché le 19 octobre 2016

Approuve le financement présenté par le Maire,

Travaux du cimetière

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet relatif aux travaux du cimetière : La couche superficielle des allées du cimetière est composée d’une grève et, comme le cimetière de Germigny est situé sur un terrain en pente, cette grève s’accumule à certains endroits et creuse des rigoles à d’autres endroits. Il faudrait donc entreprendre des travaux pour redresser le profil des allées et stabiliser le sol avec des gravillons. Suite à une étude plus précise, il faut ajouter certains travaux par rapport au premier devis.

Le montant de l’ensemble des travaux s’élève donc à 15 880.90 € HT soit 19 057.08 € TTC. Le financement sera assuré par une subvention au titre de la réserve parlementaire, une subvention de la région et par les fonds libres.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

Adopte le projet présent en ce qui concerne les dispositions techniques et l’estimation, Décide pour 2016 la réalisation de ces travaux par l’entreprise CTP,

Approuve le financement présenté par le Maire,

Etude d’extension du cimetière communal

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet relatif à la réalisation des travaux d’extension de son cimetière communal afin de pouvoir proposer de nouveaux emplacements à la concession sachant qu’il ne reste que 5 emplacements libres dans la partie aménagée.

Il est envisagé de confier cette mission de maîtrise d’œuvre à l’entreprise Cereg Pays de Champagne.

Le montant de la mission de maîtrise d’œuvre s’élève à 4900 € HT soit 5 880 € TTC. Le financement sera assuré par les fonds libres de la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

Adopte le projet présent en ce qui concerne les dispositions techniques et l’estimation, Décide pour 2017 la réalisation de ces travaux,

Approuve le financement présenté par le Maire,

Etude technique pour l’aménagement d’un terrain de jeu

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet relatif à la réalisation d’une étude pour définir l’implantation d’une zone d’activité physique sur la commune.

L’étude devra définir les modalités techniques d’aménagement de cette zone et de réaliser une estimation des travaux, ainsi qu’une étude comparative entre 2 sites pressentis.

Le montant de la mission s’élève à 2000 € HT (1 100€ pour l’étude comparative et 900€ pour l’étude d’aménagement) soit 2 400 € TTC, proposé par l’entreprise CEREG Pays de Champagne Le financement sera assuré par les fonds libres de la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, adopte le projet présent en ce qui concerne les dispositions techniques et l’estimation,

Questions diverses :

Ecole de Rosnay :

M. Hochard et Bacarisse font un compte rendu de la dernière réunion à l’école.Affiché le 19 octobre 2016

Préparation du 11 novembre, dernière rentrée des classes à Germigny :

Pour cette dernière rentrée des classes de Germigny, le conseil municipal invitera M. Panier, ancien maître d’école de la commune. Une cérémonie officielle aura lieu à 11h, celle-ci sera suivie d’un lunch. Un mot à la population avec un coupon réponse sera envoyé quelques jours avant.

Présentation du mode de gestion du cimetière sous excel :

M. Trocmez et Mme Thomas, secrétaire ont créé une base de données sur excel afin de recenser les tombes et les défunts du cimetière.

Cotisation Unesco :

Pour poursuivre ses activités de valorisation du patrimoine et de gestion de l’inscription sur la liste du Patrimoine mondial, l’association Paysages du Champagne devenue Mission Coteaux, Maisons et Caves de Champagne » s’appuie en partie sur les cotisations versées par les communes de la zone d’engagement. M. le Maire indique que la cotisation s’élève à 0.50€ par habitant. Le conseil municipal décide de cotiser.

Amplitude des sonneries de l’église :

Le Conseil municipal prévoit de modifier légèrement les horaires des sonneries de l’église comme suit : - La semaine de 7h00 à 21h00 et le dimanche de 9h00 à 21h00

- Ou tous les jours de 8h00 à 21h00

Ces horaires seront à déterminer avec le prestataire.

Passage de l’épareuse route de la Montagne :

L’épareuse est passée et pour les prochaines années, ces travaux seront couplés avec ceux de l’association foncière.

Colis de Noël :

Suite au succès des colis de noël l’an passé, le conseil municipal renouvelle l’opération en commandant « Au Sourire de Reims » les colis pour les personnes âgées.

L’ordre du jour étant épuisé, plus de questions, la séance est levée à 20h30.

Le Maire,

TROCMEZ Gérard.