Déliberation - 24 03 28 procès verbal du 28 mars 2024

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Déliberation - 24 03 28 procès verbal du 28 mars 2024 Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Vion. Lien du pdf (Déliberation - 24 03 28 procès verbal du 28 mars 2024)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies, Délibn°24-03-28-01

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Extrait du registre

DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Date de convocation

15/03/2024

Date de publication

02/04/2024

Nombre

de conseillers

En exercice : 15

Présents : 10

Votants : 13

L’an 2024, le 28 mars à 19 h 30

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.

Etaient présents :

Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Virginie HOUDOIN, Alexandre HUBERT, Michel JUDALET, Jacques

TIMMERMAN, Patricia BESNIER, Benoît ANGELO

Absents excusés : Nathalie PLASSAIS, Pierre CERBELLE, Aurélien

DELHOMMEAU, Valérie PRUDHOMME, Sylvie RIBOT

Procuration : Sylvie RIBOT a donné procuration à Brigitte TETU-EDIN

Aurélien DELHOMMEAU a donné procuration à Daniel REGNER

Valérie PRUDHOMME a donné procuration à Michel JUDALET

Secrétaire de Séance : Alexandre HUBERT

Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire

Ordre du jour :

-Désignation du secrétaire de séance

-Approbation du procès-verbal de la séance précédente

-Présentation par Alexis HAMEL du projet agrivoltaïque solaire

-Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation

-Délibération pour relancer une concertation pour inscription des nouvelles zones d’accélération des énergies renouvelables

-Remboursement location salle polyvalente suite à annulation pour décès

-Subventions 2024

-Vote des taux d’imposition

-Budget panneaux photovoltaïques

* Vote du budget 2024

-Budget commune

* Vote du budget 2024

-Fongibilité des crédits

-Questions diverses

Approbation du procès-verbal, à l’unanimité, de la réunion du 28

Mars 2024.

Délibn°24-03-28-01

Adoptions des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire

Madame Le Maire expose à l’assemblée ce qui suit :

Vu l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,Délibn°24-03-28-01

2

Vu la délégation accordée à Madame Le Maire par la délibération n° 7 du conseil municipal de Vion en date 3 juillet 2020

Considérant l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Madame Le Maire en vertu de cette délégation ;

Le conseil municipal prend acte des décisions suivantes prises par Madame Le Maire :

Décision Désignation Montant TTC

13-2024 Acceptation du devis de la société Mobilier Urbain Beaujolais pour la fourniture d'un transformateur 230/24v pour la réparation des

toilettes publiques

194,40 €

14-2024 Acceptation du devis de MSMB pour le remplacement du moteur ventilateur sur la hotte de la salle polyvalente

931,20 €

15-2024 Acceptation du devis de la Maison Point.fr pour l'achat de bordures pour l'aménagement du jardin du souvenir.

189,00 €

16-2024 Commande chez Henri Julien de vaisselle et divers pour le restaurant scolaire

188,68 €

17-2024 Acceptation du devis de Lebanc illuminations pour l'acquisition d'illuminations de Noël (cordons lumineux pour la réfection de

décors existants + achat d'un rideau pour installation sur la glycine).

1 062,00 €

18-2024 Acceptation du devis de Decolum pour l'acquisition d'illumination de Noël (8 guirlandes LED)

721,20 €

TOTAL 3 286,48 €

Le conseil municipal prend acte des décisions adoptées par Madame Le Maire dans le cadre de la délégation consentie.

Délibn°24-03-28-02

Remboursement acompte salle polyvalente suite à annulation

Madame Le Maire informe le conseil municipal que suite à un décès, Monsieur LEPLÉ Eric a annulé la location de la salle polyvalente pour le Vendredi 23 février 2024.

Brigitte TETU-EDIN propose au conseil municipal de rembourser la somme versée, soit 102 euros.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

- Emet un avis favorable

- Autorise Madame Le Maire à lui rembourser l’acompte de 102 €

Vote à main levée :

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0Délibn°24-03-28-01

3

Délibn°24-03-28-03

Subventions 2024

Madame TETU-EDIN Brigitte, maire propose au Conseil Municipal d’attribuer les subventions pour l’année 2024 aux associations et autres organismes.

Madame Le Maire rappelle aux conseillers municipaux les subventions 2023.

Madame Le Maire propose de faire une feuille budget identique pour toutes les associations.

Michel JUDALET propose de donner plus au comité des fêtes.

Jacques TIMMERMAN répond que les autres associations ont toutes des buts différents et des charges également.

Patricia BESNIER informe le conseil municipal que l’US VION verse 487€/mois à la ligue et 400 €/mois au District. Les frais de cartons ne sont pas inclus dans ces sommes. Brigitte TETU-EDIN rappelle que les locaux sont à charge de la commune et pour le stade, nos agents effectuent l’entretien toutes les semaines.

Laurent CARTIER fait part qu’il manque des bénévoles dans les associations.

Après délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter le montant des subventions.

Le montant accordé à chaque association est répertorié dans le tableau ci-dessous.

Organisme Subvention

2024

AFN 224 € AMICALE DES PARENTS D'ELEVES 306 € BOULE DE FORT - AVENIR DE VION 224 € COMITE DES FÊTES 224 € CYCLO CLUB 224 € ECOLE DE FOOT 728 € GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 224 € PETANQUE VIONNAISE 224 € US VION 1 399 € GDON 224 € Total VION 4 001 €

- Le conseil municipal décide de ne pas verser de subventions aux organismes extérieures.

Il est demandé qu’un dossier de demande de subvention soit établi avec une feuille « budget » identique pour toutes les associations.Délibn°24-03-28-01

4

Vote à main levée :

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°24-03-28-04

Vote des taux d’imposition 2024

La collectivité est appelée à voter 3 taux pour l’année 2024 : celui de la taxe foncière sur les propriétés bâties, celui de la taxe foncière sur les propriétés non bâties, et celui de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires.

Madame Le Maire présente le produit attendu sans augmentation des taux et les simulations avec augmentation.

Madame Le Maire propose une stabilité des taux qui seront donc pour l’exercice 2024 identiques à ceux de 2023

Rappel 2023 Proposition 2024

Taxe foncière sur les propriétés bâties 34.58 % 34.58 %

Taxe foncière sur les propriétés non bâties 25.97 % 25.97 %

Taxe d’habitation 9.70 % 9.70 %

Le conseil municipal, après en avoir discuté et délibéré, décide de maintenir les taux d’imposition,

A savoir : 34,58 % pour la taxe foncière sur les propriétés bâties

25.97 % pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties

9.70 % pour la taxe d’habitation

Vote à main levée :

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0Délibn°24-03-28-01

5

Délibn°24-03-28-05

Vote du budget primitif 2024 - panneaux photovoltaïques

Après examen des propositions de recettes et de dépenses, le projet s’équilibre ainsi :

- Section de fonctionnement : recettes = dépenses = 10 726.87 €.

- Section d’investissement : recettes = dépenses = 5 774.17 €

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’approuver le budget primitif 2024 commune tel qu’il est présenté.

Vote à main levée :

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°24-03-28-06

Vote du budget primitif 2024 - Commune

Après examen des propositions de recettes et de dépenses, le projet s’équilibre ainsi :

- Section de fonctionnement : recettes = dépenses = 882 668.08 € - Section d’investissement : recettes = dépenses = 1 002 833.36 €

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’approuver le budget primitif 2024 commune tel qu’il est présenté.

Vote à main levée :

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°24-03-28-07

Subvention CCAS

Madame Le Maire informe le conseil municipal qu’au budget principal 2024, il a été budgétisé une somme de 3 600 euros au compte 657362 afin de couvrir les besoins du budget CCAS.Délibn°24-03-28-01

6

Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité de verser la somme de 3 600 € au budget CCAS.

Vote à main levée :

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°24-03-28-08

Nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

Madame Le Maire expose à l’Assemblée que l’application de la nomenclature M57 permet l’application de la politique de fongibilité des crédits pour les sections de fonctionnement et d’investissement.

En effet, la nomenclature M57 donne la possibilité pour l’exécutif, si l’Assemblée l’y a autorisé, de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section, dans la limite de 7,5% (maximum) des dépenses réelles de la section.

Cette disposition permet de disposer de plus de souplesse budgétaire puisqu’elle offre au Conseil municipal le pouvoir de déléguer au Maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de la section concernée.

Cette disposition permettrait notamment d’amender, dès que le besoin apparaîtrait, la répartition des crédits afin de les ajuster au mieux, sans modifier le montant global des sections. Elle permettrait également de réaliser des opérations purement techniques sans attendre.

Dans ce cas, le Maire serait tenu d’informer l’assemblée délibérante des mouvements de crédits opérés lors de sa plus proche séance, dans les mêmes conditions que la revue des décisions prises dans le cadre de l’article L21 22-22 du CGCT.

Le Conseil Municipal, pour le budget principal de la commune, et les budgets annexes

AUTORISE Madame le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections (fonctionnement et investissement) déterminées à l’occasion du budget et AUTORISE Madame le Maire à signer tout document s’y rapportant.

Commune :

- section de fonctionnement : 7.5% des dépenses réelles de la section soit un plafond de 60 692.31 eurosDélibn°24-03-28-01

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- section d’investissement : 7.5 % des dépenses réelles de la section soit un plafond de 52 864.23 euros

Panneaux photovoltaïques :

- section de fonctionnement : 7.5% des dépenses réelles de la section soit un plafond de 433.06 euros

- section d’investissement : 7.5 % des dépenses réelles de la section soit un plafond de 112.50 euros

Vote à main levée :

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°24-03-28-09

Devis maintenance défibrillateurs

Madame Le Maire présente au conseil municipal les devis pour la maintenance des défibrillateurs. Le coût de la maintenance pour nos 3 défibrillateurs actuels serait de 2 042.40 € TTC.

Le prestataire nous a également fait une offre de reprise de 2 de nos défibrillateurs de marque Colson pour les remplacer par des défibrillateurs de marque Schiller. Le montant pour les 2 défibrillateurs neufs plus la maintenance du 3ème défibrillateur serait de 2 439.60 € TTC.

Madame Le Maire informe le conseil municipal qu’il serait peut-être judicieux d’installer un défibrillateur au stade.

Après réflexion, le défibrillateur qui se situe à l’intérieur de la salle polyvalente sera installé au stade. Pour la salle polyvalente, nous avons un défibrillateur situé juste en pignon de la mairie, proche de l’entrée de la salle polyvalente.

Après débats et délibération, le conseil municipal décide donc de retenir le devis de ERGO SOINS pour un montant de 2 439.60 € TTC comprenant le remplacement de 2 défibrillateurs et la maintenance pour 1 défibrillateur.

Vote à main levée :

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Informations diverses :Délibn°24-03-28-01

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Projet agrivoltaïque solaire solidaires : Monsieur HAMEL Alexis de l’IFRADD est venu présenter au conseil municipal les pôles agro-solaires et solidaires.

L’état permet d’avoir une seconde vague de définition des zones d’accélération des énergies renouvelables jusqu’au mois de juin 2024.

L’IFRADD n’est pas un opérateur et leur vocation n’est pas en priorité de développer le solaire. Pour eux, le solaire est un moyen pour développer une activité économique. Ce sont les agriculteurs qui les ont sollicités.

Les agriculteurs se contactent entre eux pour essayer de se rapprocher le plus près du poste source qui se situe route de La Flèche afin de limiter les frais de raccordement.

L’IFRADD est une structure de formation. Ils sont devenus une structure de développement et d’accompagnement des projets agricoles collectifs. Cette démarche a été construit avec les agriculteurs, des élus locaux et la chambre d’agriculture du territoire.

L’objectif est de soutenir une activité agricole.

Au-delà de l’activité agricole et de l’activité énergétique, il faut que cela génère des activités complémentaires. C’est ce que certains élus du territoire français ont demandé ; par exemple de développer un commerce équitable, de financer une légumerie, d’alimenter l’agroalimentaire Bio, des fermes pédagogiques, une vallée verte avec des séjours écotouristes, et parfois des élus qui s’intéresse à l’hydrogène vert…

Le décret agrivoltaïque n’est toujours pas sorti à ce jour. Sur une même parcelle, on mélange solaire et agriculture.

Par exemple, pour l’agriculture du cassis, il y a des panneaux qui permettent d’augmenter le rendement de l’arboriculture de 10 à 20 % pour protéger de la chaleur et des intempéries. On joue sur des ombrages avec des panneaux qui bougent donc là, nous sommes dans une complémentarité entre l’agriculture et l’énergie.

Brigitte TETU-EDIN demande à Monsieur HAMEL si il a la carte du projet agrivoltaïque solaire solidaires.

Daniel REGNER précise qu’il y a des parcelles à enlever.

Monsieur HAMEL précise qu’il ne l’a pas apporté car il faut la revoir.

Brigitte TETU-EDIN fait part qu’à l’écran ça paraissait plus ou moins acceptable mais quand on la regarde plus en détail, il faut quand même retenir la notion d’acceptabilité par les riverains. Monsieur HAMEL fait part que l’opérateur a obligation de camoufler les panneaux avec des haies. Michel JUDALET précise que les panneaux seront fabriqués en Chine et ça le gêne. Monsieur HAMEL indique que plusieurs entreprises françaises de fabrication de panneaux ont fermées. Il y a une prise de conscience de cette problématique.

L’IFRADD est assistant pour la maîtrise d’ouvrage auprès des communes et des intercommunalités à titre gracieux à la demande de l’état pour ne pas peser sur les finances locales. Ils sont également assistants pour la maîtrise d’ouvrage auprès des agriculteurs pour ne pas peser sur leur surendettement.

Brigitte TETU-EDIN précise qu’au niveau du Pays Vallée de la Sarthe nous sommes au-delà de l’objectif 2030 pour ce qui concerne les propositions des zones d’accélération pour les énergies renouvelables.

Daniel REGNER précise qu’une réunion sera organisée avec tous les agriculteurs en présence de Monsieur HAMEL pour les informer et leurs expliquer l’agrivoltaïsme solaire solidaire.Délibn°24-03-28-01

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Délibération pour relancer une concertation pour inscription des nouvelles zones d’accélération des énergies renouvelables : Ce point est ajourné et sera reporté ultérieurement en attendant des compléments d’informations sur le-dit projet et surtout des informations au niveau du Préfet.

Landes communales : Brigitte TETU-EDIN informe le conseil municipal que Monsieur et Madame HOUDOUIN Jean-Paul cessent de louer les parcelles de Landes au 1er novembre 2024. Son repreneur de l’exploitation demande la possibilité de reprendre les parcelles louées par Monsieur et Madame HOUDOUIN (environ 14 hectares). Madame Le Maire demande l’avis du conseil municipal qui émet un avis favorable à cette demande. Le repreneur en sera informé par téléphone dès le lendemain.

Tournoi US VION : Pour des raisons de sécurité, un sens unique sera mis en place à l’occasion du tournoi de football du Samedi 20 avril 2024 de 8 h à 20 h sur la rue de Saint-Julien.

Toiture école primaire : Brigitte TETU-EDIN informe le conseil municipal qu’un devis de réparation va être signé avec l’entreprise Michel pour la réparation de la toiture de l’école.

Lotissement La Verdrie : Brigitte TETU-EDIN informe le conseil municipal qui avait demandé lors du dernier conseil municipal que les bassins de rétention du lotissement soient clôturés avant la reprise dans le domaine public. Après renseignements ; il s’avère qu’il n’y a aucune obligation de clôturer un bassin de rétention.

La police de l’eau a assuré que l’eau qui passe dans le fossé proche de chez Monsieur Martinez-rue de la Verdrie ne vient absolument pas du lotissement.

Daniel REGNER explique qu’il n’y a pas de continuité entre le lotissement et le fossé. Brigitte TETU-EDIN précise que la collectivité a fait procéder à un curage de ce-dit fossé. Un hydrocurage a également été effectué.

Participation citoyenne : la réunion publique est programmée le JEUDI 23 MAI à 19 h 30 à la salle polyvalente.

Le prochain conseil municipal est prévu le JEUDI 25 AVRIL à 20 h.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levé à 22 h 10

Le secrétaire, Le Maire, Alexandre HUBERT Brigitte TETU-EDIN