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Déliberation - 20250228 Liste DES Deliberations cm 28022025
Document publié le Vendredi 28 février 2025 par la commune de Bubry.
Lien du pdf (Déliberation - 20250228 Liste DES Deliberations cm 28022025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Publication le : 03/03/2025
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 FEVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
FINANCES – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 – BUDGET PRINCIPAL
2025-001
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 14 voix pour et 4 absentions.
Abstentions : M. Bernard FRANCK, Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET PRINCIPAL 2025-002
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 4 absentions.
Abstentions : M. Bernard FRANCK, Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT PONT CASTEL »
2025-003
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT LEN BRAS »
2025-004
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT LEN BRAS »
2025-005
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 – BUDGET ANNEXE « MAISON DE SANTE »
2025-006
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET ANNEXE « MAISON DE SANTE »
2025-007
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – MAISON DE SANTE – DETERMINATION DE LA PROVISION POUR CHARGES 2025
2025-008
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION – DSIL 2025 2025-009
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION - ANS 2025-010
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – TARIFS COMMUNAUX 2025 – COMPLEMENTS 2025-011
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. Publication le : 03/03/2025
2
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DES MODALITES
D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SERVICES COMMUNAUX 2025-012
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – MODIFICATION ET REINSCRIPTION DE TRACES ET CIRCUITS AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) DU MORBIHAN
2025-013
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – AVIS DE LA COMMUNE SUR L’ETUDE D’IMPACT DE L’AFAE DE LANVAUDAN
2025-014
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – SOUTIEN A L’INSTALLATION D’UN COMMERCE DE BOUCHERIE-CHARCUTERIE SUR LA COMMUNE 2025-015
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.