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Compte-Rendu - d 2023 029 adoption du compte rendu du conseil communautaire du 1er mars 2023
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 2023 029 adoption du compte rendu du conseil communautaire du 1er mars 2023)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié le CO N S El L CO M M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20230405-D 2023 029-DE
DÉLIBÉRATION N°029/2023
SÉANCE DU 05 AVRIL 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date
de convocation :
Titulaires présents : 81
30/03/2023
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 10
07/04/2023
Votants: | 96 | Pour: 96 Contre : 0 | Abstentions : 0 |
L'an deux mille vingt-trois, le cinq avril, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s'est
réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur
PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick : BAILLY Hervé: BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BAUDIER Stéphanie ;
BELLAT Stéphane ; BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude : BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre ;
BONIN Robert: BOURGEOIS Rachel ; BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ; BRUNET Hervé : BUCHOT Jean-Yves ;
BUNOD Remy: CAPELLI Sophie ; CAPPELLI Célestin ; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ;
CHAMOUTON Patrick: CHATOT Patrick: CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ
Jean-Charles ; DAVID Lauriane ; DEPARIS-VINCENT Christelle ; DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR
Anne; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; GAMBEY Olivier ; GEAY David : GERMAIN Christophe ; GIROD
Franck : GRAS Françoise ; GROSDIDIER Jean Charles ; HALBOURG Bertrand: HOTZ Richard ; HUGUES Guy ;
JACQUEMIN Pierre ; JAILLET Bernard : JOURNEAUX Cyrille ; LACROIX Serge ; LANIS Yves : LAVRY Dominique ; LONG
Grégoire; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES Patrick; MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL
Alain : MOREL Denis : MOREL-BAILLY Hélène ; PAIN Michel ; PARIS Robert ; PIETRIGA Guy ; POURCELOT Anaïs ;
PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal; RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; ROUX Nathalie; ROZEK
Evelyne ; RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette : STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT
Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VILLESSECHE Anne ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents : GIBOZ Brigitte ; JUHAN Christine : JULLEROT Pascal ; MARILLIER Michael ; RIQUOIS
Jean-Pierre.
Excusés ayant donné pouvoir : BENOIT Jérôme à PROST Philippe ; BOISSON Laurence à CHATOT Patrick ; CALLAND Jacques à GROSDIDIER Jean-Charles ; FAVIER Jean-Louis à PIETRIGA Guy ; GROS-FUAND Florence à CHAMOUTON Patrick : GUERIN Jean Luc à LONG Grégoire ; PANISSET Marilyne à DUTHION Jean-Paul ; REBREYEND COLIN Micheline à VILLESSECHE Anne ; REYDELLET DELORME Emmanuelle à ROZEK Evelyne ;VIAL Jacques à PARIS Robert.
Excusés : BONDIER Jean-Robert (représenté par MARILLIER Michael); BRIDE Frédéric : CAILLON Gérard (représenté
par RIQUOIS Jean-Pierre) ; DUFOUR Christiane ; FAGUET Jean-Jacques (représenté par JUHAN Christine) ; GAUTHIER
PACOUD Sandrine : LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte); LARUADE Laurent {représenté par
JULLEROT Pascal).
Absents: AYMONIER Gaëtan : ARTIGUES Damien ; BARIOD Denis ; BIN Richard ; BOILLETOT Jean-Marc ; CIOE
Bruno ; DE MERONA Bernard ; DUMONT GIRARD Philippe ; FATON Patrice; GUILLOT Evelyne; HUGONNET Franck ;
LAMARD Philippe; MORISSEAU Gilles; NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ; PERRIN Alexandre ; PRELY Fabrice.
Secrétaire de séance : BELPERRON Pierre-Rémy.
Objet : CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du
1°" mars 2023
Rapporteur : Philippe PROST Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Publié le
ID : 039-200090579-20230405-D 2023 029-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Le compte rendu du Conseil Communautaire du 1* mars 2023 ayant pour secrétaire de séance
Monsieur Franck GIROD.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 28 mars 2023 a émis un avis favorable.
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 1% mars 2023.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les
membres présents.
Pour extrait conforme,
| LA
Le Présiflent
RE