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Compte-Rendu - d 2022 150 conseil communautaire adoption du compte rendu du conseil communautaire du 27 octobre 2022
Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 2022 150 conseil communautaire adoption du compte rendu du conseil communautaire du 27 octobre 2022)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
— TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié 1e
CONSEIL COM M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20221214-D 2022 150-DE
DÉLIBÉRATION N°150/2022
SÉANCE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 69 08/12/2022
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 18 19/12/2022
Votants : | 92 | Pour : 92 Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-deux, le quatorze décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle de la grenette d'Orgelet, sous la présidence de Monsieur PROST
Philippe.
Délégués titulaires présents (69) :
AYMONIER Gaëtan : BAILLY Hervé : BAILLY Thierry ; BARIOD Denis ; BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET
Claude : BOILLETOT Jean-Marc : BOISSON Jean Pierre ; BOISSON Laurence ; BONIN Robert: BOURGEOIS Rachel ;
BOZON Fabienne ; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy; CAPELLI Sophie ; CAPPELLI Célestin ; CATILAZ Christophe ;
CATTET Jean-Luc ; CHATOT Patrick ; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ Jean-
Charles : DEPARIS-VINCENT Christelle; DEVAUX Catherine; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Christiane ; DUTHION
Jean-Paul : ETCHEGARAY Josiane ; FATON Patrice ; FAVIER Jean-Louis ; GAMBEY Olivier ; GERMAIN Christophe ;
GIROD Franck ; GROSDIDIER jean Charles ; GUERIN Jean Luc ; HALBOURG Bertrand ; HOTZ Richard ; HUGONNET
Franck ; JACQUEMIN Pierre ; JOURNEAUX Cyrille ; JULLEROT Pascal; LACROIX Serge ; LAVRY Dominique ; LONG
Grégoire ; MARQUES Patrick; MILLET Jacqueline ; MOREL Alain ; MOREL Denis : MOREL-BAILLY Hélène ; NEVERS
Jean-Claude : PAIN Michel ; PARIS Robert; PIETRIGA Guy ; POURCELOT Anaïs ; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ;
RAVIER Pascal : RETORD Dominique ; ROUX Nathalie : RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ;
THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VILLESSECHE Anne ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents (5): FREDY Damien; GIBOZ Brigitte; JUHAN Christine; MARILLIER Mickaël;
RIQUOIS Jean-Pierre.
Excusés ayant donné pouvoir (18) : BAILLY Jacques à PIETRIGA Guy ; BAUDIER Stéphanie à MOREL BAILLY Hélène : BLASER Michel à BENIER ROLLET Claude; BOURGEOIS Josette à BOURGEOIS Rachel ; BRUNET Hervé à PAIN Michel ; CALLAND Jacques à GROSDIDIER Jean Charles ; GAUTHIER PACOUD Sandrine à BUCHOT Jean-Yves ; GEAY David à CAPELLI Sophie : HUGUES Guy à TISSOT Isabelle ; JAILLET Bernard à SERVIGNAT Odette ; LUSSIANA Eddy à LONG Grégoire ; MILLET Michel à MILLET Jacqueline ; MORISSEAU Gilles à PROST Philippe ; PANISSET Marilyne à CHATOT Patrick ; REBREYEND COLIN Micheline à VILLESSECHE Anne ; REVOL Hervé à ROUX Nathalie ; STEYAERT Frank à BELPERRON Pierre-Rémy ; VACELET Jean-Marie à GAMBEY Olivier.
Excusés : ANDREY Patrick : ARTIGUES Damien ; BELLAT Stéphane ; BENOIT Jérôme ; BIN Richard ; BONDIER Jean-
Robert (représenté par MARILLIER Mickaël) ; BRIDE Frédéric ; CAILLON Gérard (représenté par RIQUOIS Jean-Pierre)
: CASSABOIS Yannick : CHAMOUTON Patrick; CIOE Bruno ; CORON Nathalie ; DE MERONA Bernard ; DUFOUR Anne ;
DUMONT GIRARD Philippe; FAGUET Jean-Jacques (représenté par JUHAN Christine); GRAS Françoise ; GROS-FUAND
Florence (représentée par FREDY Damien) ; GUILLOT Evelyne ; LAMARD Philippe; LANCELOT
Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ; PAGET Jean-Marie; REYDELLET DELORME Emmanuelle ; ROZEK
Evelyne.
Absents : BANDERIER Dominique; DAVID Lauriane ; MAILLARD Jean-Claude ; PERRIN Alexandre ; PRELY Fabrice.
Secrétaire de séance : BELPERRON Pierre Rémy.
Objet: CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du
27 Octobre 2022 Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le
ID : 039-200090579-20221214-D 2022 150-DE
Rapporteur : Philippe PROST
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Le compte rendu du Conseil Communautaire du 06 avril 2022 ayant pour secrétaire de séance
Monsieur Guy PIETRIGA.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 7 décembre 2022 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de séance du Conseil communautaire du 27 Octobre 2022.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les
membres présents.
Pour extrait conforme,
e Président ES