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Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Déliberation - dm 2023 252 rencontre auteur mediatheque le globe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
VILLE DES SABLES D’OLONNE
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Registre des Décisions
du Maire
(Article L.2122-22 du CGCT)
Pôle Culture et Patrimoine
DÉCISION 2023 – 252 – RENCONTRE D’AUTEUR
À LA MÉDIATHÈQUE LE GLOBE
Le Maire des Sables d’Olonne,
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 27 juin 2022 portant délégation d’attributions au Maire,
DÉCIDE
Article 1 : De signer le contrat entre la Ville des Sables d'Olonne et Madame Claire GILLIE (33 rue du Faubourg Montmartre - 75009 PARIS - N° SIRET 512 868 365 00010), psychanalyste, engagée pour une conférence autour de la voix intitulée À gorge déployée, à gorge dépliée qui aura lieu à la médiathèque Le Globe des Sables d'Olonne (Salle de Conférences) le samedi 22 avril 2023 à 15 h.
Article 2 : De prélever les dépenses correspondantes s’élevant à la somme de 250,00 EUROS TTC NET (non soumis à la TVA) sur les crédits inscrits au budget 2023 (article 611).
Article 3 : De publier sur le site internet de la collectivité et d’en rendre compte à la prochaine séance du Conseil Municipal.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette décision. Il informe que la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes – 6 allée de l’Île Gloriette 44041 NANTES CEDEX – dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et/ou affichage et de sa transmission au contrôle de légalité. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Fait aux Sables d’Olonne,
Pour le Maire et par délégation,
Armel PECHEUL
#signature#
Le Premier Adjoint