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Procès Verbal - DELB 20190562 01
Procès Verbal - DELB 20190564 01
Procès Verbal - DELB 20160829 01
Procès Verbal - DELB 20150396 01
Document publié le Lundi 8 juin 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150396 01)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DU HAVRE
COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
COMPTE ADMINISTRATIF
ANNEE 2014VILLE DU HAVRE - CA 2014 COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
I - INFORMATIONS GENERALES
B - MODALITES DE VOTE DU BUDGET ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….…
3
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
A1 - VUE D'ENSEMBLE - EXECUTION DU BUDGET ET DETAIL DES RESTES A REALISER ……….……….……….……….……….
5
A2 - VUE D'ENSEMBLE - SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES ……….……….……….……….……….……….……….……
8
A3 - VUE D'ENSEMBLE - SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES ……….……….……….……….……….……….……….………
10
B1 - BALANCE GENERALE DU BUDGET ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….…
12
III - VOTE DU BUDGET
A1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES ……….……….……….……….……….……….……….……….……
17
A2 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
……….……….……….……….……….……….……….……….……
20
B1 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….
22
B2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….
25
IV - ANNEXES
A - ELEMENTS DU BILAN
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION ……….……….……….……….……….……….……….……….……….………
28
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - SECTION DE FONCTIONNEMENT
……….……….……….……….………
30
DETAIL FONCTION 0 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
32
DETAIL SOUS-FONCTION 02 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
34
DETAIL FONCTION 4 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
39
DETAIL SOUS-FONCTION 42 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
43
DETAIL FONCTION 6 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……
46
A6.1 - EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES ……….……….……….……….……….……….……….……
50
A6.2 - EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES ……….……….……….……….……….……….……….……
52COMMUNE ASSOCIEE DE
ROUELLESCOMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
I - INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
B
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature: - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement; - au niveau du chapitre pour la section d'investissement. - sans les chapitres "opération d'équipement" pour les programmes d'équipement. - sans vote formel sur chacun des chapitres II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1
Page 3COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D'ENSEMBLE
A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS DE L'EXERCICE
SECTION DE FONCTIONNEMENT
83 443,91
80 288,00
(mandats et titres)
SECTION D'INVESTISSEMENT
+
+
REPORTS DE L'EXERCICE
REPORT EN SECTION DE FONCTIONNEMENT(002)
23 802,71
N-1
REPORT EN SECTION
D'INVESTISSEMENT (001)
=
=
=
TOTAL (réalisations +
reports)
83 443,91
104 090,71
SECTION DE FONCTIONNEMENT
RESTES A REALISER A
REPORTER EN
SECTION D'INVESTISSEMENT
N+1
TOTAL des restes à réaliser
à reporter en N+1
SECTION DE FONCTIONNEMENT
83 443,91
104 090,71
RESULTAT CUMULE
SECTION D'INVESTISSEMENT
TOTAL CUMULE
83 443,91
104 090,71
Page 5COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D'ENSEMBLE
A1
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. /art
Libellé
Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
011
Charges à caractère général
012
Charges de personnel et frais assimilés
014
Atténuations de produits
65
Autres charges de gestion courante
656
Frais de fonctionnement des groupes d'élus
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
68
Dotations aux provisions
022
Dépenses imprévues
023
Virement à la section d'investissement
70
Produits des services, du domaine et ventes …
73
Impôts et taxes
74
Dotations et participations
75
Autres produits de gestion courante
013
Atténuations de charges
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
78
Reprises sur provisions
042
Opé. d'ordre de transferts entre sections
043
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Page 6COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D'ENSEMBLE
A1
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. /art
Libellé
Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
010
Stocks
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Compte de liaison : affectation
26
Participations et créances rattachées à des particip.
27
Autres immobilisations financières
020
Dépenses imprévues
45..
Total des opérations pour compte de tiers
1068
Excédents de fonct. capitalisés
024
Produits de cessions
021
Virement de la section de fonctionnement
040
Opé. d'ordre de transferts entre sections
041
Opérations patrimoniales
Page 7COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Charg. rattachées
Restes à réaliser au
31/12
011
Charges à caractère général
94 602,04
78 200,29
4 718,16
11 683,59
012
Charges de personnel et frais assimilés
528,96
525,46
3,50
014
Atténuations de produits
65
Autres charges de gestion courante
656
Frais de fonctionnement des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion courante
95 131,00
78 725,75
4 718,16
11 687,09
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
8 959,71
8 959,71
68
Dotations aux provisions
022
Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnement
104 090,71
78 725,75
4 718,16
20 646,80
023
Virement à la section d'investissement
042
Opé. d'ordre de transferts entre sections
043
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
TOTAL
104 090,71
78 725,75
4 718,16
20 646,80
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Page 8COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
A2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Crédits ouverts
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Prod. rattachés
Restes à réaliser au
31/12
70
Produits des services, du domaine et ventes …
73
Impôts et taxes
74
Dotations et participations
80 288,00
80 288,00
75
Autres produits de gestion courante
013
Atténuations de charges
Total des recettes de gestion courante
80 288,00
80 288,00
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
78
Reprises sur provisions Total des recettes réelles de fonctionnement
80 288,00
80 288,00
042
Opé. d'ordre de transferts entre sections
043
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. Total des recettes d'ordre de fonctionnement
TOTAL
80 288,00
80 288,00
+
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
23 802,71
Page 9COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
010
Stocks
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Compte de liaison : affectation
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières
020
Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
45...1
Total des opérations pour compte de tiers Total des dépenses réelles d'investissement
040
Opé. d'ordre de transfert entre sections
041
Opérations patrimoniales Total des dépenses d'ordre d'investissement
TOTAL
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Page 10COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
A3
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
010
Stocks
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement
10
Dotations, fonds divers et réserves
1068
Excédents de fonct. capitalisés
138
Autres subv. d'invest. non transférées
165
Dépôts et cautionnements reçus
18
Compte de liaison : affectation
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières
024
Produits de cessions
Total des recettes financières
45…2
Total des opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement
021
Virement de la section de fonctionnement
040
Opé. d'ordre de transferts entre sections
041
Opérations patrimoniales Total des recettes d'ordre d'investissement
TOTAL
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Page 11COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles
Opérations d'ordre
TOTAL
011
Charges à caractère général
82 918,45
82 918,45
012
Charges de personnel et assimilées
525,46
525,46
014
Atténuation de produits
60
Achats et variations de stocks
65
Autres charges de gestion courante
656
Frais de fonctionnement des groupes d'élus
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
68
Dotations aux amortissements et aux provisions
71
Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement - Total
83 443,91
83 443,91
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Page 12COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles
Opérations d'ordre
TOTAL
013
Atténuations de charges
60
Achats et variations de stocks
70
Produits des services, du domaine et ventes diverses
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Travaux en régie
73
Impôts et taxes
74
Dotations et participations
80 288,00
80 288,00
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
78
Reprises sur amortissement et provisions
79
Transferts de charges
Recettes de fonctionnement - Total
80 288,00
80 288,00
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
23 802,71
Page 13COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations d'ordre
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
15
Provisions pour risques et charges
16
Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire)
18
Compte de liaison : affectation Total des opérations d'équipement
19
Moins-values de cession
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipements versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières
28
Amortissement des immobilisations
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations
39
Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
45...1
Total des opérations pour compte de tiers
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59
Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010
Stocks
Dépenses d'investissement - Total
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Page 14COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations d'ordre
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13
Subventions d'investissement
15
Provisions pour risques et charges
16
Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire)
18
Compte de liaison : affectation
19
Différences sur réalisations d'immobilisations
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipements versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières
28
Amortissement des immobilisations
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations
39
Provisions pour dépréciation des matières
45...2
Total des opérations pour compte de tiers
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59
Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010
Stocks
Recettes d'investissement - Total
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Page 15COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Chap./
Libellé
Crédits ouverts
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
art.
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Charges rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
annulés
011
CHARGES A CARACTERE GENERAL
94 602,04
78 200,29
4 718,16
11 683,59
60611
EAU ET ASSAINISSEMENT
3 060,00
2 541,51
503,00
15,49
60612
ENERGIE - ELECTRICITE
19 736,00
14 785,72
4 950,28
60613
CHAUFFAGE URBAIN
1 408,00
1 393,77
1,23
13,00
60623
ALIMENTATION
5 958,00
5 400,35
368,16
189,49
60631
FOURNITURES D'ENTRETIEN
2 633,00
2 533,16
99,84
60632
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
228,00
211,45
16,55
60636
VETEMENTS DE TRAVAIL
47,00
17,38
29,62
6064
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
3 142,75
2 077,03
1 065,72
6068
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
10 152,05
8 541,32
827,30
783,43
6135
LOCATIONS MOBILIERES
5 043,00
5 026,71
16,29
614
CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
1 500,00
1 414,68
85,32
6156
MAINTENANCE
1 423,00
1 248,95
166,88
7,17
616
PRIMES D'ASSURANCES
69,35
69,35
6182
DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
1 141,00
1 140,01
0,99
6188
AUTRES FRAIS DIVERS
1 609,05
1 608,80
0,25
6228
DIVERS
7 348,16
5 350,00
1 690,00
308,16
6232
FETES ET CEREMONIES
6 564,60
5 151,57
393,10
1 019,93
6236
CATALOGUES ET IMPRIMES
1 425,00
1 423,20
1,80
6247
TRANSPORTS COLLECTIFS
1 956,50
1 625,09
243,49
87,92
6251
VOYAGES ET DEPLACEMENTS
110,00
110,00
6261
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
774,00
469,60
304,40
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
5 893,00
5 022,34
870,66
6282
FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES. FORETS ET BOIS C
619,88
619,88
6283
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
9 720,00
8 253,86
1 466,14
6288
DIVERS - AUTRES
1 735,70
1 151,30
240,00
344,40
637
AUTRES IMPOTS. TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (
1 305,00
1 123,26
175,00
6,74
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
528,96
525,46
3,50
Page 17COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Chap./
Libellé
Crédits ouverts
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
art.
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Charges rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
annulés
64131
REMUNERATION PRINCIPALE (TB)
269,46
269,46
6451
COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F.
118,00
118,00
6453
COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
38,00
38,00
6454
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
39,00
39,00
6458
COTISATION AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
64,50
61,00
3,50
014
ATTENUATION DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656
FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (011 + 012 + 014
+ 65 + 656)
95 131,00
78 725,75
4 718,16
11 687,09
66
CHARGES FINANCIERES
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
8 959,71
8 959,71
678
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
8 959,71
8 959,71
68
DOTATIONS AUX PROVISIONS
022
DEPENSES IMPREVUES
TOTAL DES DEPENSES REELLES
104 090,71
78 725,75
4 718,16
20 646,80
023
VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042
OP. D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
Page 18COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Chap./
Libellé
Crédits ouverts
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
art.
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Charges rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
annulés
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
043
OP. D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECT. DE FONCT
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE
( = total des opérations réelles et d'ordre)
104 090,71
78 725,75
4 718,16
20 646,80
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Page 19COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
A2
Chap./
Libellé
Crédits ouverts
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
art.
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Produits rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
annulés
013
ATTENUATION DE CHARGES
70
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES
73
IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
80 288,00
80 288,00
748721
DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
80 288,00
80 288,00
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (70 + 73 + 74 +
75 + 013)
80 288,00
80 288,00
76
PRODUITS FINANCIERS
77
PRODUITS EXCEPTIONNELS
78
REPRISES SUR PROVISIONS
TOTAL DES RECETTES REELLES
80 288,00
80 288,00
042
OP. D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
043
OP. D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECT. DE FONCT
Page 20COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
A2
Chap./
Libellé
Crédits ouverts
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
art.
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Produits rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
annulés
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE
80 288,00
80 288,00
( = total des opérations réelles et d'ordre)
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
23 802,71 Page 21COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
B1
Chap./ art
Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
010
STOCKS
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf opérations et 204)
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES (hors opérations)
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations)
22
IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (hors opérations)
23
IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations)
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
18
COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION A
26
PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPA
27
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
020
DEPENSES IMPREVUES
Page 22COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
B1
Chap./ art
Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES DEPENSES REELLES
040
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS REPRISES SUR AUTOFINANCEMENT ANTERIEUR CHARGES TRANSFEREES
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE ( = total des dépenses réelles et d'ordre)
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Page 23COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
Chap./ art
Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
010
STOCKS
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf opérations et 204)
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
22
IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
138
AUTRES SUBV. D'INVEST. NON TRANSFEREES
165
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
18
COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION A
26
PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPA
Page 25COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
Chap./ art
Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
27
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
024
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES RECETTES REELLES
021
VIREMENTS DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNE
041
OPERATIONS PATRIMONIALES
Page 26COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
Chap./ art
Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE ( = total des recettes réelles et d'ordre)
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Page 27COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
SECTION
Non Ventilables
0
1
2
3
4
01
Services génx. des admin. publiques
(sf 01)
Sports et jeunesse
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
20 587,56
54 117,57
Réalisations
20 587,56
54 117,57
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
23 802,71
23 174,00
48 586,00
Réalisations
23 802,71
23 174,00
48 586,00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE
23 802,71
2 586,44
-5 531,57
INVESTISSEMENT
DEPENSES Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE
Page 28COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
SECTION
5
6
7
8
9
TOTAL
Famille
GENERAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
8 738,78
83 443,91
Réalisations
8 738,78
83 443,91
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
8 528,00
104 090,71
Réalisations
8 528,00
104 090,71
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE
-210,78
20 646,80
INVESTISSEMENT
DEPENSES Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE
Page 29COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT
A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT
Chapitres
Libellé
01
0
1
2
Non ventilables
Services génx des admin. publ.(sf.01)
Securite et salubrite
publiques
Enseignement -
formation
DEPENSES
20 587,56
REALISATIONS
20 587,56
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
20 587,56
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILÉES
RESTES A REALISER AU 31/12
RECETTES
23 802,71
23 174,00
REALISATIONS
23 802,71
23 174,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
23 174,00
002
RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTÉ
23 802,71
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE
23 802,71
2 586,44
Page 30COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT
A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT
Chapitres
3
4
5
6
7
8
9
Sports et jeunesse
Famille
TOTAL
54 117,57
8 738,78
83 443,91
54 117,57
8 738,78
83 443,91
011
53 592,11
8 738,78
82 918,45
012
525,46
525,46
48 586,00
8 528,00
104 090,71
48 586,00
8 528,00
104 090,71
74
48 586,00
8 528,00
80 288,00
002
23 802,71
-5 531,57
-210,78
20 646,80
Page 31COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0
A1
A1 - FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
Chapitres
Libellé
02
Administration
generale
03
04
TOTAL
DEPENSES
20 587,56
20 587,56
REALISATIONS
20 587,56
20 587,56
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
20 587,56
20 587,56
60611
EAU ET ASSAINISSEMENT
261,32
261,32
60612
ENERGIE - ELECTRICITE
4 979,02
4 979,02
60613
CHAUFFAGE URBAIN
349,00
349,00
60631
FOURNITURES D'ENTRETIEN
618,56
618,56
60632
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
42,86
42,86
6064
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
1 350,77
1 350,77
6068
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
1 025,13
1 025,13
6156
MAINTENANCE
1 415,83
1 415,83
6182
DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
1 140,01
1 140,01
6188
AUTRES FRAIS DIVERS
150,00
150,00
6232
FETES ET CEREMONIES
4 369,58
4 369,58
6236
CATALOGUES ET IMPRIMES
1 423,20
1 423,20
6261
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
469,60
469,60
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
2 992,68
2 992,68
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 32COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0
A1
A1 - FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
Chapitres
Libellé
02
Administration
generale
03
04
TOTAL
RECETTES
23 174,00
23 174,00
REALISATIONS
23 174,00
23 174,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
23 174,00
23 174,00
748721
DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
23 174,00
23 174,00
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE
2 586,44
2 586,44
Page 33COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 02
A1
A1 - SOUS-FONCTION 02 - ADMINISTRATION GENERALE
Chapitres
Libellé
020
Administration generale de la
collectivite
021
022
Administration generale de la
collectivite
023
DEPENSES
20 587,56
REALISATIONS
20 587,56
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
20 587,56
60611
EAU ET ASSAINISSEMENT
261,32
60612
ENERGIE - ELECTRICITE
4 979,02
60613
CHAUFFAGE URBAIN
349,00
60631
FOURNITURES D'ENTRETIEN
618,56
60632
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
42,86
6064
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
1 350,77
6068
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
1 025,13
6156
MAINTENANCE
1 415,83
6182
DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
1 140,01
6188
AUTRES FRAIS DIVERS
150,00
6232
FETES ET CEREMONIES
4 369,58
6236
CATALOGUES ET IMPRIMES
1 423,20
6261
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
469,60
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
2 992,68
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 34COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 02
A1
A1 - SOUS-FONCTION 02 - ADMINISTRATION GENERALE
Chapitres
Libellé
024
025
026
DEPENSES
REALISATIONS
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
60611
EAU ET ASSAINISSEMENT
60612
ENERGIE - ELECTRICITE
60613
CHAUFFAGE URBAIN
60631
FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
6064
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
6068
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
6156
MAINTENANCE
6182
DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6188
AUTRES FRAIS DIVERS
6232
FETES ET CEREMONIES
6236
CATALOGUES ET IMPRIMES
6261
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 35COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 02
A1
A1 - SOUS-FONCTION 02 - ADMINISTRATION GENERALE
Chapitres
Libellé
020
Administration generale de la
collectivite
021
022
Administration generale de la
collectivite
023
RECETTES
23 174,00
REALISATIONS
23 174,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
23 174,00
748721
DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
23 174,00
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE
2 586,44
Page 36COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 02
A1
A1 - SOUS-FONCTION 02 - ADMINISTRATION GENERALE
Chapitres
Libellé
024
025
026
RECETTES
REALISATIONS
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
748721
DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE
Page 37COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4
A1
A1 - FONCTION 4 - SPORTS ET JEUNESSE
Chapitres
Libellé
40
41
42
Jeunesse
TOTAL
DEPENSES
54 117,57
54 117,57
REALISATIONS
54 117,57
54 117,57
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
53 592,11
53 592,11
60611
EAU ET ASSAINISSEMENT
2 183,11
2 183,11
60612
ENERGIE - ELECTRICITE
4 513,33
4 513,33
60613
CHAUFFAGE URBAIN
1 046,00
1 046,00
60623
ALIMENTATION
5 510,37
5 510,37
60631
FOURNITURES D'ENTRETIEN
993,06
993,06
60632
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
168,59
168,59
60636
VETEMENTS DE TRAVAIL
17,38
17,38
6064
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
525,51
525,51
6068
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
7 217,47
7 217,47
6135
LOCATIONS MOBILIERES
5 026,71
5 026,71
614
CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
1 414,68
1 414,68
616
PRIMES D'ASSURANCES
69,35
69,35
6188
AUTRES FRAIS DIVERS
1 420,05
1 420,05
6228
DIVERS
7 040,00
7 040,00
6232
FETES ET CEREMONIES
1 175,09
1 175,09
6247
TRANSPORTS COLLECTIFS
1 868,58
1 868,58
6251
VOYAGES ET DEPLACEMENTS
110,00
110,00
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
1 729,53
1 729,53
6282
FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES. FORETS ET BOIS COMMUNAUX ..)
619,88
619,88
6283
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
8 253,86
8 253,86
6288
DIVERS - AUTRES
1 391,30
1 391,30
637
AUTRES IMPOTS. TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (AUTRES ORGANI
1 298,26
1 298,26
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILÉES
525,46
525,46
64131
REMUNERATION PRINCIPALE (TB)
269,46
269,46
Page 39COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4
A1
A1 - FONCTION 4 - SPORTS ET JEUNESSE
Chapitres
Libellé
40
41
42
Jeunesse
TOTAL
6451
COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F.
118,00
118,00
6453
COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
38,00
38,00
6454
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
39,00
39,00
6458
COTISATION AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
61,00
61,00
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 40COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4
A1
A1 - FONCTION 4 - SPORTS ET JEUNESSE
Chapitres
Libellé
40
41
42
Jeunesse
TOTAL
RECETTES
48 586,00
48 586,00
REALISATIONS
48 586,00
48 586,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
48 586,00
48 586,00
748721
DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
48 586,00
48 586,00
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE
-5 531,57
-5 531,57
Page 41COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 42
A1
A1 - SOUS-FONCTION 42 - JEUNESSE
Chapitres
Libellé
421
422
Autres activites pour les jeunes
423
DEPENSES
54 117,57
REALISATIONS
54 117,57
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
53 592,11
60611
EAU ET ASSAINISSEMENT
2 183,11
60612
ENERGIE - ELECTRICITE
4 513,33
60613
CHAUFFAGE URBAIN
1 046,00
60623
ALIMENTATION
5 510,37
60631
FOURNITURES D'ENTRETIEN
993,06
60632
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
168,59
60636
VETEMENTS DE TRAVAIL
17,38
6064
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
525,51
6068
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
7 217,47
6135
LOCATIONS MOBILIERES
5 026,71
614
CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
1 414,68
616
PRIMES D'ASSURANCES
69,35
6188
AUTRES FRAIS DIVERS
1 420,05
6228
DIVERS
7 040,00
6232
FETES ET CEREMONIES
1 175,09
6247
TRANSPORTS COLLECTIFS
1 868,58
6251
VOYAGES ET DEPLACEMENTS
110,00
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
1 729,53
6282
FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES. FORETS ET BOIS COMMUNAUX ..)
619,88
6283
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
8 253,86
6288
DIVERS - AUTRES
1 391,30
637
AUTRES IMPOTS. TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (AUTRES ORGANI
1 298,26
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILÉES
525,46
64131
REMUNERATION PRINCIPALE (TB)
269,46
Page 43COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 42
A1
A1 - SOUS-FONCTION 42 - JEUNESSE
Chapitres
Libellé
421
422
Autres activites pour les jeunes
423
6451
COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F.
118,00
6453
COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE
38,00
6454
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
39,00
6458
COTISATION AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
61,00
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 44COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 42
A1
A1 - SOUS-FONCTION 42 - JEUNESSE
Chapitres
Libellé
421
422
Autres activites pour les jeunes
423
RECETTES
48 586,00
REALISATIONS
48 586,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
48 586,00
748721
DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
48 586,00
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE
-5 531,57
Page 45COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6
A1
A1 - FONCTION 6 - FAMILLE
Chapitres
Libellé
60
61
62
63
DEPENSES
REALISATIONS
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
60611
EAU ET ASSAINISSEMENT
60612
ENERGIE - ELECTRICITE
60623
ALIMENTATION
60631
FOURNITURES D'ENTRETIEN
6064
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
6068
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
6188
AUTRES FRAIS DIVERS
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 46COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6
A1
A1 - FONCTION 6 - FAMILLE
Chapitres
Libellé
64
Creches et garderies
TOTAL
DEPENSES
8 738,78
8 738,78
REALISATIONS
8 738,78
8 738,78
011
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
8 738,78
8 738,78
60611
EAU ET ASSAINISSEMENT
600,08
600,08
60612
ENERGIE - ELECTRICITE
5 293,37
5 293,37
60623
ALIMENTATION
258,14
258,14
60631
FOURNITURES D'ENTRETIEN
921,54
921,54
6064
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
200,75
200,75
6068
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
1 126,02
1 126,02
6188
AUTRES FRAIS DIVERS
38,75
38,75
6262
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
300,13
300,13
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 47COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6
A1
A1 - FONCTION 6 - FAMILLE
Chapitres
Libellé
60
61
62
63
RECETTES
REALISATIONS
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
748721
DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE
Page 48COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6
A1
A1 - FONCTION 6 - FAMILLE
Chapitres
Libellé
64
Creches et garderies
TOTAL
RECETTES
8 528,00
8 528,00
REALISATIONS
8 528,00
8 528,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
8 528,00
8 528,00
748721
DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
8 528,00
8 528,00
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE
-210,78
-210,78
Page 49COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
A6.1
A6.1 - DETAIL DES DEPENSES
Art.
Libellé
Crédits ouverts
Realisations (mandats émis)
Crédits à annuler
DEPENSES TOTALES (A+B+C+D) HORS CHARGES TRANSFEREES (A+B+C)
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES hors 16449 et 166 (A)
AUTRES DEPENSES FINANCIERES (B)
10
REVERSEMENT DE DOTATIONS ET FONDS DIVERS
13
REMBOURSEMENT DE SUBVENTIONS
15
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
24
IMMOBILIS. AFFECTÉES, CONCÉDÉES, AFFERMÉES OU MISE A DISPOS.
26
PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
49
PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS
020
DEPENSES IMPREVUES TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (C+D) REPRISES / AUTOFINANCEMENT ANTERIEUR ( C )
Page 50COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
A6.1
A6.1 - DETAIL DES DEPENSES
Art.
Libellé
Crédits ouverts
Realisations (mandats émis)
Crédits à annuler
CHARGES TRANSFEREES (D = E+F+G)
2…
TRAVAUX EN REGIE (E)
481
CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES (F) STOCKS ET EN-COURS(G)
Op. de l'exercice
Solde d'exécution
CUMUL
Dépenses
Page 51COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A6.2
A6.2 - DETAIL DES RECETTES
Art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations (titres émis)
Crédits à annuler
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (A+B+C+D)
RESSOURCES PROPRES EXTERNES (A) AUTRES RECETTES FINANCIERES (B)
Page 52COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A6.2
A6.2 - DETAIL DES RECETTES
Art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations (titres émis)
Crédits à annuler
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (C)
021
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (D)
Op. de l'exercice
Solde d'exécution
Affectation c/1068
CUMUL
Recettes
Déficit
Excédent
Résultat hors
charges transférées
Solde des opérations financières
Montant
Dépenses financières Recettes financières Solde (recettes - dépenses) Solde net hors créances sur autres collectivités publiques (c/2763) et charges transférées
Page 53