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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Virieu-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Provisoire du Conseil du 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
La séance est ouverte à 20h00 sous la présidence de Marius TIGHILT-FERHAT, doyen de l’Assemblée.
Séance du 20 mars 2026.
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Marius TIGHILT-FERHAT.
Nombre de membres
En exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15
Présents : Mme VALLIN Yvette ; Mme THIERCELET Marie
Josèphe ; M. WITKOWSKI Yves ; Mme BOUVIER Laetitia ; Mme
DEMITRES Rolande ; Mme DELATHIERE Sarah ; Mme
FRANCOIS Virginie ; M. TIGHILT-FERHAT Marius ; M.
LEVEILLEY Jean-François ; M. KHADIR Mahfoud ; M.
SQUILLACE Anthony ; M. TAVEL Wolfram ; M. VINCENT
Raphaël ; Mme BOUCHISSE Corinne ; M. BOURE Alexandre.
Secrétaire de séance : Mme DEMITRES Rolande
Mme VALLIN Yvette, maire sortante donne la parole à M. TIGHILT-FERHAT Marius, doyen de l’Assemblée, pour cette première séance du nouveau conseil municipal.
Il donne lecture de l’ordre du jour et précise que la réunion est enregistrée :
1) Installation du nouveau conseil municipal.
2) Election du Maire.
3) Détermination du nombre d’Adjoints.
4) Election des Adjoints.
5) Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu.
1) INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL.
M. TIGHILT-FERHAT Marius rappelle que, suite aux élections municipales du 15 mars 2026, un nouveau conseil a été élu. Il donne lecture des résultats :
La liste de Mme Yvette VALLIN a remporté 279 voix
Celle de M. Raphaël VINCENT, 177 voix
De ce fait, la liste d’Yvette VALLIN obtient 12 sièges au nouveau conseil et celle de Raphaël VINCENT, 3 sièges.
Il fait ensuite l’appel des conseillers nouvellement élus :
VALLIN Yvette
WITKOWSKI Yves
THIERCELET Marie Josèphe
SQUILLACE Anthony
BOUVIER Laetitia
KHADIR Mahfoud
DELATHIERE Sarah
LEVEILLEY Jean-François
DEMITRES Rolande
TAVEL Wolfram
FRANCOIS Virginie
TIGHILT-FERHAT Marius
VINCENT Raphaël
BOUCHISSE Corinne
BOURE Alexandre 2
Il déclare le nouveau conseil installé
M. TIGHILT-FERHAT Marius explique qu’il convient de nommer un secrétaire de séance. Il demande si quelqu’un souhaite tenir ce poste. Mme DEMITRES Rolande se propose pour être secrétaire de séance.
Le conseil municipal nomme donc Mme DEMITRES Rolande.
Afin d’établir le procès-verbal d’élection du Maire et des Adjoints, il est demandé de désigner également deux assesseurs.
Mrs SQUILLACE Anthony et BOURE Alexandre se proposent pour être assesseurs.
Le conseil municipal accepte leur proposition.
2) ELECTION DU MAIRE.
M. Marius TIGHILT-FERHAT rappelle que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si après 2 tours, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, le 3e tour sera à la majorité relative (en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu).
Il demande qui souhaite se présenter au poste de Maire.
Mme VALLIN Yvette se porte candidate.
Après avoir voté, chaque conseiller dépose son enveloppe dans le réceptacle prévu à cet effet.
Les assesseurs procèdent au dépouillement des votes du 1er tour.
Résultats :
Mme VALLIN Yvette : 12 Voix
3 votes blancs
Suite à ces résultats, Mme VALLIN Yvette est proclamée Maire et est immédiatement installée.
Mme le Maire devient donc présidente de séance.
Elle prend la parole en remerciant les élus.
3) DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS. Affaire n° 15/2026
Mme le Maire explique qu’il convient de déterminer le nombre d’adjoints.
Elle estime avoir besoin de 3 adjoints pour la seconder et demande à chacun de voter :
14 voix pour et 1 abstention, M. Alexandre BOURE (Adopté à la majorité des votants).
4) ELECTION DES ADJOINTS.
Mme le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue aux deux premiers tours puis à la majorité relative au 3e, sans panachage ni vote préférentiel.
La liste des adjoints est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. L’ordre des noms déterminera l’ordre des adjoints.
Elle demande qui souhaite déposer une liste d’adjoints au maire.
Mme THIERCELET Marie Josèphe se porte candidate et dépose la liste suivante : - Mme THIERCELET Marie Josèphe, 1ère adjointe
- M. WITKOWSKI Yves, 2e adjoint
- Mme BOUVIER Laetitia, 3e adjointe
M. VINCENT Raphaël se porte candidat et dépose la liste suivante : 3
- M. VINCENT Raphaël, 1er adjoint
- Mme BOUCHISSE Corinne, 2e adjointe
- M. BOURE Alexandre, 3e adjoint
Mme le Maire constate que le nombre de listes déposées est de 2.
Elle demande à M. Raphaël VINCENT s’il a préparé des bulletins de vote.
Il répond par la négative.
Elle indique qu’elle avait préparé des bulletins avec les noms de la liste d’adjoints de Mme THIERCELET mais que comme le vote est secret et que M. VINCENT n’avait rien préparé, elle distribue à chacun un papier blanc.
Elle propose que chacun vote en inscrivant le nom de la tête de liste d’adjoints pour qui il souhaite voter.
Mme le Maire demande ensuite à chacun de voter.
Chaque conseiller dépose son enveloppe dans le réceptacle prévu à cet effet.
Les assesseurs procèdent au dépouillement des votes du 1er tour.
M. Alexandre BOURE annonce les résultats :
Mme THIERCELET Marie Josèphe : 12 Voix
M. VINCENT Raphaël : 3 Voix
Suite aux résultats, sont proclamés adjoints et immédiatement installés, les candidats figurant sur la liste de Mme THIERCELET Marie Josèphe :
- Mme THIERCELET Marie Josèphe, 1ère adjointe
- M. WITKOWSKI Yves, 2e adjoint
- Mme BOUVIER Laetitia, 3e adjointe
5) LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL.
Mme le Maire distribue un exemplaire de la charte de l’élu local à chacun et en donne lecture.
6) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 27 FEVRIER 2026.
Mme le Maire indique qu’il est nécessaire d’approuver le compte-rendu du dernier conseil municipal même si cela paraît un peu bizarre étant donné qu’il y a eu de nouvelles élections et qu’une partie des élus présents ce soir ne sont pas ceux qui étaient présents lors de la réunion du 27 février 2026.
M. VINCENT demande s’il est possible de le lire étant donné qu’il n’était pas élu auparavant.
Mme le Maire propose d’aller l’imprimer mais M. VINCENT indique que Mme BOUCHISSE, M. BOURE et lui-même sont en train de le lire sur le site de la commune par l’intermédiaire de leur téléphone.
Après lecture de celui-ci, Mme le Maire demande d’approuver le procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2026.
Vote : 12 Pour, 3 abstentions (Mme BOUCHISSE, M. VINCENT et M. BOURE).
Mme le Maire distribue à chacun une fiche de contact « élu » destiné à la mairie et aux organismes extérieurs. Chacun la remplit et la rend.
Après avoir épuisé l’ordre du jour, Madame le Maire lève la séance à 20h30.