Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 05 05 RAA spéci
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 05 21 RAA spéci
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2025 05 21 RAA spéci
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 05 19 RAA spéci
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2024 05 18 RAA spéci
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2018 09 21 RAA spéci
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2025 10 21 RAA spéci
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 04 21 RAA spéci
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 05 18 RAA spéci
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2020 06 05 RAA spéci
Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 05 21 RAA spécial CABINET du 21 mai 2021
Document publié le Vendredi 21 mai 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 05 21 RAA spécial CABINET du 21 mai 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
Ex PREFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
Fraternité
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
CABINET DU PREFET
N° Spécial 21 Mai 2021 2
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial CABINET du 21 Mai 2021
Arrêté Date CABINET DU PREFET Page
CAB/BRE
N°2021-338 21.05.2021
Arrêté modificatif accordant la médaille
d’honneur régionale, départementale et
communale - A l’occasion de la promotion du
1er janvier 2021
3 3
CABINET DU PREFET
Arrêté modificatif CAB-BRE N° 2021-338 accordant la médaille d’honneur régionale, départementale et communale
A l’occasion de la promotion du 1er janvier 2021
Le préfet des Hauts-de-Seine
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Vu le décret n°87-594 du 22 juillet 1987 modifié, portant création de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale ;
Vu le décret n°2005-48 du 25 janvier 2005 relatif aux conditions d’attribution de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale ;
Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de monsieur Laurent HOTTIAUX en qualité de préfet des Hauts-de-Seine (hors classe) ;
Vu l’arrêté préfectoral CAB-BRE n° 2021-45 du 18 janvier 2021 accordant la médaille d’honneur régionale, départementale et communale à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2021 ;
Vu la circulaire NORT/INT/00103C du 6 décembre 2006 ;
Vu la demande de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest ; Vu la demande de l’ophlm de Nanterre ;
Vu la demande de la mairie de Rueil-Malmaison ;
Vu la demande de la mairie de Champigny-sur-Marne ;
Vu la demande de la mairie de Saint-Germain-en-Laye ;
Vu la demande de la mairie de Versailles ;
Vu la demande de la mairie de Clichy-la-Garenne ;
Sur proposition de madame la directrice de cabinet,
A R R E T E
Article 1 : L’article 1 de l’arrêté susvisé est modifié et les mentions suivantes sont ajoutées comme suit :
Médaille ARGENT
- Monsieur BOREDON Laurent
Agent de maîtrise principal
demeurant à Sèvres
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS SEINE OUEST 4
- Monsieur BOUCHER Philippe
Adjoint technique principal 1ère classe
demeurant à Nanterre
OFFICE PUBLIC MUNICIPAL HLM DE NANTERRE
- Madame DOYEN Laurence
Attachée principale
demeurant à Vaucresson
MAIRIE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE
- Madame GARBE Emilie
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal 2ème classe
demeurant au Plessis-Robinson
MAIRIE DE VERSAILLES
- Madame GARCIA Rozenn
Adjoint administratif
demeurant à Nanterre
OFFICE PUBLIC MUNICIPAL HLM DE NANTERRE
- Monsieur LE BIGOT Stéphane
Adjoint technique principal 2ème classe
demeurant à Clichy-la-Garenne
MAIRIE DE CLICHY-LA-GARENNE
- Monsieur PRUDHOMME Hervé
Agent de maîtrise principal
demeurant à Meudon-la-Forêt
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS SEINE OUEST
- Monsieur RABIAI Malik
Adjoint technique territorial
demeurant à Clichy-la-Garenne
MAIRIE DE CLICHY-LA-GARENNE
- Monsieur TISON Michaël
Adjoint technique principal 1ère classe
demeurant à Nanterre
OFFICE PUBLIC MUNICIPAL HLM DE NANTERRE
- Monsieur VATEL Pascal
Agent de maîtrise
demeurant à Nanterre
OFFICE PUBLIC MUNICIPAL HLM DE NANTERRE 5
Article 2 : L’article 2 de l’arrêté susvisé est modifié et les mentions suivantes sont ajoutées comme suit :
Médaille VERMEIL
- Madame BELLON Florence
Professeur d’enseignement artistique hors classe
demeurant à Montrouge
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS SEINE OUEST
- Madame BIENVENUE Claire
Professeur d’enseignement artistique de classe normale
demeurant à Nanterre
MAIRIE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
- Monsieur MOKHFI Luc
Agent de maîtrise principal
demeurant à Issy-les-Moulineaux
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS SEINE OUEST
- Monsieur PROTAIS Jean-Baptiste
Attaché principal
demeurant à Issy-les-Moulineaux
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS SEINE OUEST
Article 3 : L’article 3 de l’arrêté susvisé est modifié et les mentions suivantes sont ajoutées comme suit :
Médaille OR
- Madame CAISSO Françoise
Adjoint administratif 1ère classe
demeurant à Issy-les-Moulineaux
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS SEINE OUEST
- Madame GINTRAND Patricia
Attaché principal
demeurant à Puteaux
MAIRIE DE CLICHY-LA-GARENNE
- Madame SAGATELIAN Sylvie
Directeur territorial
demeurant à Chaville
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS SEINE OUEST 6
Article 4: Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2/4, boulevard Hautil – 95027 CERGY-PONTOISE Cedex dans le délai de deux mois à compter de sa notification.
Article 5 : Le secrétaire général et la directrice de cabinet sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nanterre, le 21 mai 2021
Le Préfet
Laurent HOTTIAUX 7
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l’Appui Territorial
Pôle de Coordination Interministérielle
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Vincent BERTON
SECRETAIRE GENERAL 8
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/