Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4 DELIB DESIGNATION DE MONSIEUR PIERRE BAHOUM AU S
Déliberation - 1 DESIGNATION DE MADAME MONIQUE ASSO AU SEIN DES C
Déliberation - 1 DELIB INSTALLATION DE MONSIEUR JACQUES MAISONNEU
Déliberation - 3 DESIGNATION MEMBRES COMMISSION CALAMITES AGRICOL
Déliberation - 4 DESIGNATION DE MADAME ING ON TORCAL AU SEIN DES
Déliberation - 1 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNAT
Déliberation - 21 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUN
Déliberation - 13 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE REV
Déliberation - 5 DELIB DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION C
Déliberation - 6 DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPA
Déliberation - 3 Delib Designation de Monsieur Jacques Maisonneuve au Sein DES Commissions Municipales
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Delib Designation de Monsieur Jacques Maisonneuve au Sein DES Commissions Municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023 S L
Publié le
ID : 064-216404228-20230929-DEL_23_09_29 03-DE
Dire Sainte-Marie
Direction Générale des Services
Conseil municipal du 29 septembre 2023
DELIBERATION
Rapporteur: Monsieur le Maire Secrétaire de séance : Madame
Dominique QUEHEILLE
Nombre de conseiller-e-s en exercice : 33
Nombre de présent-e-s : 27
Nombre de votant-e-s : 31
Etaient présent-e-s :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
Mme Marie-Lyse BISTUÉ, M. Sami BOURI, Mme Anne SAOUTER, M. Patrick MAILLET, Mme Brigitte ROSSI, M. Jean CONTOU-CARRÈRE, Mme Anne BARBET, M. Stéphane LARTIGUE, Adjoints, Mme Chantal LECOMTE, M. Philippe GARROTÉ, Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Flora LAPERNE, M. Frédéric LOUSTAU, Mme Céline BODET, M. Saïd SOUITA, Mme Sabine SALLE, M. Patrick NAVARRO, Mme Marie SAYERSE, M. Iñaki ECHANIZ, Mme Françoise STIOPHANE, M. André LABARTHE, Mme Laurence DUPRIEZ, M. Jean-Paul PORTESSENY, M. Jacques MAISONNEUVE, M. Daniel LACRAMPE, M. Clément SERVAT, Conseillers Municipaux.
Etaient représenté-e-s :
- M. Raymond VILLALBA donne pouvoir à M. Patrick NAVARRO
- Mme Emmanuelle GRACIA donne pouvoir à Mme Anne SAOUTER
- M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à Mme Marie-Lyse BISTUÉ
- Mme Carine NAVARRO donne pouvoir à M. Jean Paul PORTESSENY
Etaient absentes :
- Mme Patricia PROHASKA
- Mme Nathalie PASTOR
3 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR JACQUES MAISONNEUVE AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Suite à la démission de Monsieur Jean-Luc MARLE en date du 7 juin 2023, il y a lieu de
procéder à son remplacement au sein de deux commissions municipales dont il était membre.
Suite à l'entrée au Conseil municipal de Monsieur Jacques MAISONNEUVE par
délibération n°1 du 09 juin 2023, et après avoir recueilli sa candidature,
Il est proposé à votre l'assemblée de désigner Monsieur Jacques MAISONNEUVE comme nouveau membre intégrant les commissions municipales suivantes :
- Commission des Affaires sociales,
- Commission Démocratie participative. Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, Publié le S'LO ID : 064-216404228-20230929-DEL_23_09_29 03-DE
- APPROUVE la désignation de Monsieur Jacques MAISONNEUVE comme nouveau membre des commissions municipales susvisées.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 29 septembre 2025.
Suivent les signatures.
Le Maire,
AFFICHÉ LE © Ye :
Bernard UTHURRY
2