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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2025 10 09
Document publié le Jeudi 9 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2025 10 09)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire, Démocratie,
1/1
BUREAU
du jeudi 9 octobre 2025 à 14h15
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
6PDB
Présents : M. Jean-Luc CANTALOUBE, Mme Isabelle CALMET, MM. Henri VIAULES, Pierre CALVIGNAC
Excusés : M. Jean-Paul CHAMAYOU, Mme Sylvie BASCOUL, M. Serge BOURREL
Membres en exercice :7
Membres présents : 4
Membres votants : 4
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2025-56 Urbanisme – Exercice du Droit de Préemption Urbain sur un bien situé en zone AUX à Réalmont Approuvée
DPDB2025-57 France Services – Recrutement CDD remplacement Approuvée