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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2025 10 02
Document publié le Jeudi 2 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2025 10 02)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Mode, textile et habillement,
1/1
BUREAU
du jeudi 2 octobre 2025 à 14h15
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
DPDB
Présents : M. Jean-Luc CANTALOUBE, Mme Isabelle CALMET, MM. Henri VIAULES, Jean-Paul CHAMAYOU,
Mme Sylvie BASCOUL, MM. Serge BOURREL, Pierre CALVIGNAC
Membres en exercice :7
Membres présents : 7
Membres votants : 7
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2025-52 Service Enfance Jeunesse – Recrutement d’animateurs saisonniers dans le cadre du dispositif Contrat d’Engagement Éducatif Approuvée
DPDB2025-53 Accueil / France Services – Recrutement CDD de remplacement Approuvée
DPDB2025-54 Opération Programmée d’ Amélioration de l’Habitat du Haut Dadou – Attribution de subventions Approuvée
DPDB2025-55 PCRS – Convention de mise à disposition expérimentale des données – Mandat d’accès et d’utilisation des données par une structure tierce Approuvée