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Déliberation - Liste DES Deliberations CM20230208
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Crossac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations CM20230208)
Thèmes du document : Sport, Budget, Démocratie,
Commune de Crossac
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2023
N° Objet Décision
2023-02/001
Mise à jour du tableau du Conseil Municipal suite à la démission d'un
conseiller municipal Approuvée
2023-02/002
Présentation de l'avant-projet de l'extension et la rénovation de la salle
des sports Approuvée
2023-02/003
Dossiers de demandes de subvention pour le projet de l'extension et la
rénovation de la salle des sports Approuvée
2023-02/004
Choix de l'entreprise pour le projet d'aménagement de sécurité rue de la
Grée Gazeau à Cambéniac Approuvée
2023-02/005
Avenant n°1 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison
chaude pour le restaurant scolaire Approuvée
2023-02/006 Modification du tarif Repas pour le service enfance jeunesse Approuvée
2023-02/007 Modification du règlement du service enfance jeunesse Approuvée
2023-02/008
Modification de la délibération - Autorisation d'engager, de liquider, de
mandater les investissements dans l'attente du vote du budget 2023 Approuvée
Affichée et publiée sur le site internet en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales