Ordre du Jour - ODJ CM 2018 03 20

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Ordre du Jour - ODJ CM 2018 03 20 Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2018 03 20)Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie, Département du Jura

Arrondissement de Saint-Claude

Canton de Saint-Lupicin Commune de LA PESSE  5 rue de l’épicéa – 39370 –

 03 84 42 70 83

mairie-la-pesse@wanadoo.fr

CONVOCATION __________________

CONSEIL MUNICIPAL

à

Madame, Monsieur

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mardi 20 mars 2018 à 19h00

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR session ordinaire

01°/ Approbation du Compte Rendu du 21 février 2018.

02°/ Budget annexe « assainissement :

Approbation du Compte Administratif 2017.

Approbation du Compte de Gestion 2017.

Affectation du résultat.

Vote du Budget Primitif 2018.

03°/ SIDEC : renouvellement adhésion e-lum  délibération

04°/ SIDEC : SITIC 2018 signature nouvelle convention.

05°/ ADEFOR 39 : restructuration foncière et filière bois.  délibération adhésion fruitière forestière.  délibération

06°/ Demande de logement.  délibération

07°/ Electrification au Coinchet / participation commune des Moussières.  délibération 08°/ Débat d’Orientation Budgétaire. (DOB 2018)

09°/ Groupe de travail « relais des skieurs » Présentation des travaux.

10°/

Questions diverses

Lecture de courriers

A La Pesse le 15 mars 2018

Le maire

Claude MERCIER