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Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2018 03 20)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Département du Jura
Arrondissement de Saint-Claude
Canton de Saint-Lupicin Commune de LA PESSE 5 rue de l’épicéa – 39370 –
03 84 42 70 83
mairie-la-pesse@wanadoo.fr
CONVOCATION __________________
CONSEIL MUNICIPAL
à
Madame, Monsieur
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mardi 20 mars 2018 à 19h00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR session ordinaire
01°/ Approbation du Compte Rendu du 21 février 2018.
02°/ Budget annexe « assainissement :
Approbation du Compte Administratif 2017.
Approbation du Compte de Gestion 2017.
Affectation du résultat.
Vote du Budget Primitif 2018.
03°/ SIDEC : renouvellement adhésion e-lum délibération
04°/ SIDEC : SITIC 2018 signature nouvelle convention.
05°/ ADEFOR 39 : restructuration foncière et filière bois. délibération adhésion fruitière forestière. délibération
06°/ Demande de logement. délibération
07°/ Electrification au Coinchet / participation commune des Moussières. délibération 08°/ Débat d’Orientation Budgétaire. (DOB 2018)
09°/ Groupe de travail « relais des skieurs » Présentation des travaux.
10°/
Questions diverses
Lecture de courriers
A La Pesse le 15 mars 2018
Le maire
Claude MERCIER