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Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2020 06 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Commune de LA PESSE Département du Jura
[1 5 rue de l’épicéa — 39370 Arrondissement de Saint-Claude & 03 84 42 70 83 Canton de Saint-Lupicin mairie-la-pesse@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le
Lundi 15 juin 2020 à 19h00
- Session ordinaire -
Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1°/ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juin 2020
2°/ Vote du budget annexe 966 - Assainissement
3°/ Vote des taxes directes locales
4°/ Catégorie de dépenses imputées au compte 6232 Fêtes et cérémonies
5°/ Vote du budget principal 413 - Commune
6°/ Demande d’achat de parcelle communale 1366 — ZA de Chaudezembre
7° Renouvellement de la composition de la Commission Communale des Impôts Directs
- Questions diverses
- Courriers divers
A La Pesse, le lundi 8 juin 2020
Le Maire sortant,
Claude MERCIER