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Procès Verbal - proces verbal cm du 28 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orphin.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm du 28 03)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
|
Département
des
Yvelines
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
Mairie
d'ORPHIN
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-verbal
- Séance
du
vendredi
28
mars
2025
KA
AK
KE
KA
AK
KR
HE
KE
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vendredi
vingt-huit
mars
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
légalement
convoqué
se
sont
réunis,
à
la
mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Janny
DEMICHELIS,
Maire.
Étaient
présents
:
Mesdames
Janny
DEMICHELIS,
Martine
ALFRED,
Laurence
MORGAIN
et
Messieurs
Jacques
LENTZ,
Kodjo
LOKKO,
Marc
TROUILLET,
Laurent
MENARD,
Jacky
VANSON,
Gérard
KRAËMER,
Didier
EÉVERLE
et Patrice
BRILLOT
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Étaient
absents
excusés
: Christelle
MOREL
(donne
pouvoir
à Laurent
MÉNARD),
Nathalie
DÉMARET-
PORTELLI
(donne
pouvoir
à
Kodjo
LOKKO),
Huguette
DARCHE
(donne
pouvoir
à
Marc
TROUILLET)
et Benoît
RIBAULT
(donne
pouvoir
à Jacques
LENTZ).
L'ordre
du jour
est le suivant
:
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance,
Approbation
du
procès-verbal
du
9 décembre
2024,
Vote
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2024
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2024
Vote
des
taux
communaux
2025
Vote
du
Budget
Primitif 2025
Tarif location
salle
polyvalente
Tarif concessions
cimetière
et colombarium
+ + + + + + + + +
CART
— Approbation
du
rapport
de
la commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charge
du
20/01/2025
+
Informations
et questions
diverses.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est ouverte
à
19
heures.
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Martine
ALFRED.
Avant
l’ouverture
de
la séance
du
conseil
municipal,
Madame
le
Maire
demande
l’ajout
d’un
point
à
l'ordre
du jour
: -
Signature
d’une
convention
de
valorisation
des
Certificats
d’'Economies
d’Energie
avec
le SEY
78.
L’ensemble
des
membres
présents
donnent
leur
accord
à l’ajout
de
ce
point
à l’ordre
du jour.
1/
Approbation
du
procès-verbal
du
9
décembre
2024
Madame
le Maire
demande
à l’assemblée
si des
observations
particulières
sont à formuler
sur le compte-
rendu
de
la
séance
précédente,
dont
un
exemplaire
a
été
transmis
comme
habituellement
à
tous
les
membres
du
conseil
municipal.
M.
Jacques
LENTZ
informe
d’une
erreur
de
prestataire
concernant
la
pose
des
fenêtres
au
logement
communal
situé
au-dessus
de
l’agence
postale.
Il
faut
lire
G.T.R.
au
lieu
de
PASQUET
(PASQUET
étant
une
marque
de
fenêtre). Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
9
décembre
2024
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
2/
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
- 2024
Considérant
que
le
CFU
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
régissant
ces
documents
;
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la présentation
des
résultats,
du
bilan
et le compte
de
résultat
synthétiques
et des
taux
des
contributions
et produits
afférents
;
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la production
du
CFU
;
Considérant
les
éléments
susvisés
;
En
tant
qu’ordonnateur
des
finances
communales,
Madame
le
Maire
ne
participe
pas
au
vote
de
cette
délibération
et
sort
de
la salle,
après
l’élection
de
Monsieur
Marc
TROUILLET
qui
préside
le
conseil
pour
cette
délibération.
Il
fait
l’exposé
des
principales
utilisations
de
crédits
en
sections
de
fonctionnement
et d’investissement.
Le
Conseil
Municipal,
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés,
>
Approuve
le Compte
Financier
Unique
2024,
>
Vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus,
>
Autorise
le maire
ou
son
représentant
à signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier,
>
Arrête
le Compte
financier
unique
2024
de
la commune
d’Orphin
comme
suit :
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Recettes
997
152,54
939
466,07
Dépenses
836
546,47
574
575,13
RÉSULTAT
DE
L’EXERCICE
160
606,07
364
890,94
Résultat
2023
reporté
171
163,41
-398
773,13
TOTAL
DU
RÉSULTAT
331
769,48
:33
882,19
Pour
mémoire,
les
restes
à
réaliser
sont
:
>
Reste
à réaliser
en
dépenses
d’investissement
213
000.00
€
>
Reste
à réaliser
en
recettes
d’investissement
158
917.00
€
3/
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2024
Vu
le Compte
Unique
Financier
2024,
Après
avoir
adopté
le Compte
Unique
Financier
2024,
ce jour,
qui
fait apparaître :
>
un
excédent
d'investissement
de
:
364
890,94
€
>
et
un
excédent
de
fonctionnement
de :
160
606,07
€
soit
un
résultat
de
clôture
de
525
497,01
€
avec
des
restes
à réaliser
(RAR)
constatés
en
investissement
de
:
>
recettes
:
158
917,00
€
>
dépenses
:
213
000,00
€
soit
un
résultat
déficitaire
sur
RAR
de
: -54
083,00
€
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d’affecter
ces
résultats
de
clôture
de
l’exercice
2024
au
budget
primitif 2025. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
>
Affecte
les
résultats
2024
comme
suit
:
Déficit
d’investissement
(D
001)
- 33
882,19
€
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
(R1068)
87
965,19
€
Solde
d’Excédent
de
fonctionnement
(R002)
243
804,29
€
>
Précise
que
ces
montants
seront
repris
dès
le vote
du
budget
primitif 2025.
4/
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
Au
vu
de
l’état
1259
portant
notification
des
bases
nettes
d’imposition
des
trois
taxes
directes
locales,
des
allocations
compensatrices
revenant
à la commune
pour
l’exercice
2024
et au regard
des
orientations
municipales,
il est proposé
de
fixer
les taux
d’imposition
pour
l’année
2025.
Madame
le Maire
rappelle
que
par
délibération
n°
2024/014
du
6 avril
2024,
le conseil
municipal
avait
fixé
les taux
des
impôts
pour
2024
à :
o
Taxe
d’habitation
sur
les
Résidences
Secondaires
: de
9,27
%
o
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: de
23,62
%
o
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: de
48,43
%
Madame
le
Maire
précise
que
la fixation
des
taux
d’imposition
pour
l’année
2025
vise
à assurer
une
stabilité
fiscale
tout
en
permettant
d’ajuster
les
recettes
de
la collectivité
en
fonction
des
besoins
et des
priorités
budgétaires.
Au
regard
des
informations
communiquées,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
>
Décide
de
fixer
les taux
d'imposition
pour
l’année
2025
comme
suit
:
o
Taxe
d’habitation
sur
les
Résidences
Secondaires
: 9,33
%,
o
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 23,76
%,
o
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 48,72
%.
>
Charge
Madame
le Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
et de
transmettre
Pétat
1259
complété
à la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagné
d’une
copie
de
la présente
décision.
5/
Vote
du
Budget
Primitif
2025
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à Monsieur
Kojdo
LOKKO,
Adjoint
aux
finances,
qui
détaille
les
prévisions
budgétaires
globales
de
la section
de
fonctionnement
et d’investissement
du
budget
primitif
2025. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
-
Vote
par
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
et
d’investissement,
le
Budget
Primitif de
l’exercice
2025
tel
qu’il
est annexé
à la présente
délibération
et équilibré
par
section
et globalement
comme
suit
:
En
section
de
fonctionnement :
Recettes
:
1
196
000,00
€
Dépenses
:
1
196
000,00
€
En
section
d’investissement
:
Recettes
:
424
000,00
€
Dépenses :
424
000,00
€
Dont
restes
à
réaliser
en
dépenses
d'investissement
:
213
000,00
€
restes
à
réaliser
en
recettes
d'investissement
:
158
917,00
€ - _ Adopte
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
annexé
au
budget
primitif 2025,
-
Donne
à
Madame
le
Maire
pouvoir
afin
de
poursuivre
l’exécution
de
la
présente
délibération
et signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier.
6/
Tarif 2025
— Location
de
la salle
polyvalente
Madame
le Maire
propose
de
maintenir
pour
2025
le tarif appliqué
de
2024,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
>
Décide
d’appliquer
à compter
du
1° janvier
2025
le tarif ci-dessous
au
titre de
la location
de
la salle
polyvalente,
soit
450,00
€ le week-end
(du
samedi
9h
au
dimanche
18h).
La
caution
s'élève
à
500,00
€.
>
Dit
que
les
associations,
dont
le siège
se
situe
sur
la commune
d’Orphin,
bénéficient
d’une
location
annuelle
à titre
gracieux.
71
Tarif 2025
— Concession
cimetière
et columbarium
Madame
le Maire
propose
de
maintenir
pour
2025
le tarif appliqué
en
2024,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
>
Décide
d'appliquer
à compter
du
1° janvier
2025
les tarifs ci-dessous
au titre des concessions
du
cimetière : -
Concession
trentenaire :
670,00
€
-
Concession
cinquantenaire :
770,00
€
-
_
Columbarium
Case
15
ans:
1.200,00
€
8/
Rapport
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
de
la
communauté
d’agslomération
Rambouillet
Territoires
Madame
le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal
le
rapport
de
la
Commission
Locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
qui
a été
adopté
à la majorité
par
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
le 20 janvier
2025.
Ce
rapport
doit
être
approuvé
par
délibération
concordantes
de
la
majorité
qualifiée
des
conseils
municipaux
prévue
au
premier
alinéa
du
IT
de
l’article
L.
5211-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
prises
dans
un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
transmission
du
rapport
au
conseil
municipal
par
le président.
Vu
la délibération
CC2502F102
du
3 février
2025
fixant
les
montants
des
attributions
de
compensation
définitives
2024
et les
montants
des
attributions
de
compensation
provisoires
2025,
Considérant
que
les
évaluations
des
charges
sont
détaillées
dans
le
rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges,
Considérant
l’adoption
par
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
transférées,
dudit
rapport,
Considérant
qu’il
convient
de
délibérer
afin
que
les
Conseils
Municipaux
approuvent
ledit-rapport,
à la
majorité
qualifiée
des
deux
tiers
au
moins
des
conseils
municipaux
représentant
plus
de
la moitié
de
la
population
ou
de
la moitié
au moins
des
conseils
municipaux
représentant
les deux
tiers de la population,
dans
un
délai
de
trois
mois,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
>
Approuve
le rapport
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
transférées,
>
Notifie
cette
délibération
à Monsieur
le
Président
de
la Communauté
de
Communes
Rambouillet
Territoires. 9/
SEY_
78
—
Signature
d’une
convention
de
valorisation
des
Certificats
d’Économies
d’Énergie
(CEE)
Vu
la
Loi
du
13
juillet
2005
fixant
les
orientations
de
la
politique
énergétique,
dont
la
création
des
Certificats
d’Economies
d’Energies
(CEE)
et
vu
la
délibération
du
Syndicat
d’Énergie
des
Yvelines
(SEY
78)
en
date
du
18
avril
2013
concernant
la
mise
en
place
d’un
service
de
regroupement
des
demandes
de
CEE
pour
les
communes
adhérentes,
Vu
le projet
de
convention
entre
le SEY
et la commune
d’Orphin,
Considérant
que
le SEY
propose
:
- le recensement
des
opérations
éligibles,
- le montage
des
dossiers
administratifs,
- le dépôt
des
demandes
auprès
des
instances,
- le suivi
des
dossiers jusqu’à
l’obtention
des
certificats,
- une
veille
économique
et technique
sur le sujet,
- la revente
en
temps
utile
des
CEE
obtenus,
- la versement
des
produits
des
CEE
aux
communes
Considérant
que
le
dispositif
de
valorisation
des
CEE
par
le
SEYŸ
permet
d’obtenir
un
financement
complémentaire
des
opérations
de
rénovations
énergétiques
réalisées
par
la commune
dans
le cadre
de
l'installation
d’une
pompe
à chaleur,
Madame
le Maire
propose
au Conseil
Municipal
de signer
une
convention
de valorisation
des
CEE
avec
le SEV
afin
de
bénéficier
des
financements
correspondants.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
>
Autorise
Madame
le Maire
à signer
une
convention
avec
le
SEV
pour
la valorisation
des
CEE
des
opérations
de
rénovation
énergétiques
réalisées
ou
programmées
par
la commune,
10/
Informations
et
questions
diverses
+
Contrat
d'apprentissage:
La
commune
va
accueillir
dès
la
prochaine
rentrée
scolaire
un
jeune
orphinois
dans
le
cadre
d’un
contrat
d’apprentissage
pour
une
durée
de
2
ans:
CAP
AEPE
(Accompagnement
Educatif Petite
Enfance).
+
CCID
: La
commission
communale
des
impôts
directs
s’est
tenue
le
19 février
2025.
+
Travaux
de voirie
: Les
travaux
de réfection
de
la Route
de
Beauvais
seront
réalisés
par
les services
de
Rambouillet
Territoires.
+
Végétalisation
de
la
cour
d'école
: La
commune
a payé
la dernière
facture
à la Société
PRETTRE
ESPACES
VERTS
pour
un
montant
de
29.163,89
€ TTC.
+
Société
GUERLAIN
: Plusieurs
réunions
entre
les
services
préfectoraux,
les
représentants
de
la
Société
GUERLAIN
et
de
la
Mairie
ont
eu
lieu
dans
le
cadre
de
la
finalisation
du
projet
d’agrandissement
de
bâtiments.
+
Chauffage
en
Mairie
: La
société
NERVET
BROUSSEAU a
procédé
au
désembouage
du
réseaux
de
chaleur
complet
de
l’installation jusqu’à
l’obtention
d’une
eau
claire
et
a installé
une
chaudière
électrique
provisoire
pour
un
montant
de
14.106,96
€ TTC
dans
l’attente
de
l’installation
à partir
du
31
mars
2025
d’une
pompe
à chaleur
de
marque
LG
air/eau
pour
un
montant
de
43
388,06
€ TTC.
+
SMDVA
: La
fusion
se poursuit
par
la communauté
d’agglomération
Rambouillet
Territoires.
Le
montant
de
la cotisation
annuelle
est de
3.910,98
€ pour
la commune
d’Orphin.
Un
garde-rivière
vient
d’intégrer
le service.
Le
syndicat
dispose
à ce jour
d’un
programme
pluriannuel
de restauration
et d’entretien
(PPRE)
pour
chacun
des
bassins
versants
de
son
territoire
d’actions
(le compte-rendu
est à disposition
en
mairie).
5 École
communale
: La
réunion
du
conseil
d’école
s’est déroulée
le mardi
4 février
2025
en
présence
de
Laurence
MORGAIN,
Martine
ALFRED
ayant
été excusée,
Les
élèves
de
l’école
rencontrent
une
dumiste
dans
la
salle
du
conseil
un
vendredi
après-midi
sur
deux
dans
le cadre
de
leurs
activités.
De
plus,
la salle
des
fêtes
de
Raizeux
sera
à la disposition
de
l’école
pour
le mois
de
mai.
Garderie/Centre
de
Loisirs
« La
Ribambelle
»
: Madame
le Maire
informe
que
ce
service
est très
bien
géré
et mené
d’une
main
de
maître.
La
commune
est
régulièrement
interpellée
par
d’anciennes
employées
de
l’association
«
La
Ribambelle
» dans
le cadre
de
remise
de
duplicata
de
bulletin
de paie.
Malheureusement,
les dossiers
du
personnel
n’ont
jamais
été
remis
en
Mairie
et
nous
ne
pouvons
de
ce
fait,
pas
satisfaire
leurs
demandes. UNSQR
: L'assemblée
générale
de
Union
Nationale
des
Sous-Officiers
en
Retraite
(UNSOR
78)
aura
lieu
le samedi
29
mars
2025.
Les
membres
du
conseil
municipal
sont
attendus
pour
le dépôt
de
gerbe
aux
monuments
aux
morts
du
village
vers
11
h 45,
Prix
d’Orphin
2025
: La
course
cycliste
«14°"°
Prix
de
la
Municipalité
d’Orphin
»
organisée
par
Olivier
BOURDIN
(US
Poigny-Rambouillet
Cycliste)
aura
lieu
le dimanche
30
mars
2025.
Pèlerinage
: Deux
pèlerinages
auront
lieu
sur
la commune :
-
Pèlerinage
de
Tradition
qui
traversera
la commune
et fera
une
halte
sur
le chemin
des
Bois
« Haute
Maison
» le samedi
7 juin
prochain
;
- _
43%%
pèlerinage
de Notre
Dame
de Chrétienté
en marche
de Paris
à Notre
Dame
de Chartres
du
7 au
9 juin
2025
avec
une
halte
le dimanche
8 juin
(au
stade
- rue
des
Sources).
CART :
-
Courses
hippiques
de
Rambouillet:
la
communauté
d’agglomération
Rambouillet
Territoires
et
l’association
des
courses
hippiques
de
Rambouillet
renouvellent
leur
partenariat
pour
la saison
2025.
Les
communes
ont
la possibilité
de
parrainer
un
prix
lors
de
chacune
des journées
de
courses
se déroulant
sur
l’hippodrome
du
Petit
Grill
;
-
Commission
mobilité-voirie
intercommunale
: Marc
TROUILLET
se rendra
à la prochaine
commission
le 31
mars
2025.
Assises
de
l’eau
: Une
journée
technique
des
assises
départementales
de
l’eau
aura
lieu
le
mardi
6
mai
2025
à Versailles
en
présence
du
Président
du
Département
des
Yvelines,
Pierre
BÉDIER
et du
Préfet
des
Yvelines,
Frédéric
ROSE.
Logement
APC
: Les
loyers
de ce
logement
ne
sont
plus réglés
depuis
plusieurs
mois
par
la locataire
qui
a déposé
un
dossier
de
surendettement,
Agence
Postale
Communale
: Il nous
est demandé
la pose
d’un
rideau-store
sur
la porte
d’entrée.
Croix-Rouge
Française
: La
Croix-Rouge
Française
lance
un
nouveau
service
itinérant
d’aide
aux
démarches
administratives
et d'orientation
Enedis
: Madame
le Maire
indique
qu’une
panne
électrique
a eu
lieu
rue
de
la Garenne
et
que
des
sacs
de
gravats
et
des
barrières
ont
été
laissés
sur
le
trottoir
durant
de
longues
semaines.
Après
plusieurs
échanges,
tout
a été
retiré
fin
février.
Personnel
communal
: Madame
le Maire
informe
qu’une
agente
de
la commune
est en
accident
de
travail
depuis
novembre
2022. Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Martiñe
ALFRED
Janny
DEMICHA
Maison
France
Service
: La Maison
France
Service
est ouverte
au public
depuis
le 2 décembre
2024
à Le
Perray-en-Y
velines.
Une
conseillère
France
Services
accueille
régulièrement
les usagers
afin de
les
informer,
les
orienter
et les accompagner
dans
leurs
démarches
administratives
(CAF,
etc.…).
Ce
service
fonctionne
très
bien.
Lycée
Louis
BASCAN
(Rambouillet)
: Madame
le Maire
informe
qu’un
concours
d’éloquence
aura
lieu
au
lycée
Louis
BASCAN
à Rambouillet
le 9 avril
prochain.
Chambre
d'Agriculture
de
la
région
Île-de-France
:
Les
services
de
la
DDT
(Direction
départementale
des
territoires)
ont
fait
parvenir
une
proposition
de
document-cadre
fourni
par
la
Chambre
d’agriculture
de
la
région
Île-de-France
pour
le
département
des
Yvelines
accompagné
d’une
cartographie
de
sites
situés
sur
la
commune
dans
le
cadre
d’une
consultation
relative
à
lidentification
des
surfaces
naturelles,
agricoles
et
forestières
susceptibles
d’accueillir
des
installations
photovoltaïques
au
sol.
Haie
végétale
: Plusieurs
membres
du
conseil
municipal
demandent
à Madame
le Maire
de
faire
le
nécessaire
très
rapidement
afin
de
réduire
la haie
végétale
à l’entrée
de
la commune.
Questions
diverses
: Patrice
BRILLOT
demande
à
quel
moment
le
poirier,
situé
à
l’angle
du
chemin
de
Poyers
et
de
la
départementale
176,
sera
remplacé
?
en
réponse,
Madame
le
Maire
s’engage
le remplacer
dès
l’automne
prochain.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h 30.