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PLU - Annexes - Liste emplacements reserves
Document publié le Mardi 5 décembre 2017 par la commune de Blauzac.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Liste emplacements reserves)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
PLAN LOCAL D’URBANISME
Modification n°1
5 bis – Liste des emplacements réservés
Procédure Prescription Arrêté Approbation
Elaboration 03.02.1984 29.04.1988 27.09.1988
1 ère modification 08.11.1989
1 ère révision 26.07.1989 18.07.1991 14.09.1992
1 ère modification 20.05.1997
2 ème modification 19.06.2000
2 ème révision 19.01.2006 28.2.2011 14.02.2012
1 ère modification 31.03.2015 05.12.2017
Agence de Nîmes
188, Allée de l’Amérique Latine
30900 NÎMES
Tél. 04 66 29 97 03
Fax 04 66 38 09 78
nimes@urbanis.fr
Mairie de Blauzac
Rue de l’Hôtel de Ville
30 700 BLAUZAC
Tel : 04 66 22 17 95
Fax : 04 66 22 24 90
mairie.blauzac@wanadoo.fr
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
030-213000417-20171206-modifplu-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/12/2017 2
N° Destination Bénéficiaire
1 Elargissement de voie Commune
2 Elargissement de voie Commune
3 Création de voie Commune
4 Elargissement de voie Commune
6 Elargissement de voie Commune
7 Elargissement de voie Commune
8 Elargissement de voie Commune
9 Elargissement de voie Commune
10 Elargissement de voie Commune
11 Elargissement de voie Commune
12 Elargissement de voie Commune
13 Création de voie Commune
14 Création d’un bassin de compensation Commune
16 Agrandissement du cimetière Commune
17 Création d’un espace public intégrant élargissement de voie, stationnement paysager Commune
18 Aménagement d’un équipement public (Salle des Fêtes) Commune
19 Elargissement de voie Commune
20 Création d’un bassin de rétention Commune
21 Aménagement espaces publics naturels (circuit des capitelles) Commune
22 Elargissement de voie Commune
23 Création d’un espace vert Commune