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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magny-sur-Tille.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
gen
Commune de MAGNY SUR TILLE - Budget Communal - BP - 2024
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|<
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : AA
Nombre de suffrages exprimés : AS
VOTES :
Pour: AS
Contre : ©
Abstentions : ©
Date de convocation : 06/03/2024
Présenté par Le Maire (1), \} C0 Los Goueuy
A Magny-sur-Tille, le 20/03/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2), réunie en session ordinaire
À Magny-sur-Tille, le 20/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
BAGOLIN Christine
D BERNARDOT Séverine Puunr É SAC BOUGE Sandra
SE
BOURGEON Jean-Marc
BOURNY Nicolas
CAILLAT Monique 1 ae
COUETTE Isabelle
GRANDGEORGES Myriam
Gouvrr 5 Bou 4£on
{
ER
LUKEC Antoine
MILLE Jean-François
NIEDZWIECKI Christian
PISSOT Charles
PORTERET Didier
SAIS Françoise
VEUILLET Pascal Pur C.Piscor
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 21/03/2024, et de la publication le 21/03/2024
(1) Indiquer « la présidente» ou “HS
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e RES de intér Eonal de
[LAPS 1001002232 3 20P 4-05-BF|
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 25/03/2024]
Page 52
A Magny-sur-Tille, le 20/03/2024
Nicolas BOURNY . de la Collectivité territoriale unique de .., de la mélropole de …., du Conseil syndical ge