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Ordre du Jour - ODJ convoc sign e VF
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Mens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ convoc sign e VF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Travail et emploi,
19 Mens en Trièves @
MAIRIE DE MENS
Place de la Mairie
Mens, le 15 novembre 2024
A Mesdames Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira le :
Mercredi 20 novembre 2024 à 18h30
Salle du Conseil municipal
Je vous prie de bien vouloir y assister.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 octobre 2024
—.
un
S
œ
RH - modification du tableau des emplois et des effectifs
RH — suppression/création d’un emploi permanent
RH - protection sociale complémentaire prevoyance-adhésion a la convention de participation proposée par le CDG38
FINANCES - DM n°3 Budget Principal 02430 (M57)
FINANCES : Budget Eau et Assainissement 24301, Décision Modificative n° 4, reprise des subventions d'investissement au compte de résultat
FINANCES : DM n°4 Budget Principal 02430 (M57)
FINANCES : DM n°5 Budget Principal 02430 (M57)
FONCIER : procédure d'échange entre Monsieur Laurent Plançon et la commune de Mens DSP / JURIDIQUE - Approbation du principe de recours a une délégation de service public pour la gestion du camping municipal
10. ASSOCIATION : domiciliation Association TRIEVES VOLLEY-BALL CLUB
Questions diverses
Q
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur en l’assurance de mes sentifients les meilleurs.
Le Maire,
Pierre SUZZA gi