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Déliberation - DEL 2023 177 Conventions de Mise A Disposition de Locaux Publics Municipaux Avec LES Associations Sportives de la Ville de
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 177 Conventions de Mise A Disposition de Locaux Publics Municipaux Avec LES Associations Sportives de la Ville de)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
COMMUNE DE SORGUES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-trois novembre à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 17 novembre 2023, se sont réunis à la Salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Bernard RIGEADE, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Jean-François LAPORTE, Serge SOLER, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Thierry ROUX, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Clément CAMBIER, Sylvie CORDIER, Vanessa ONIC, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Manon REIG, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Dominique DESFOUR, Alain MILON, Raphaël GUILLERMAIN, Sandrine LAGNEAU
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
DEL_2023_177
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX PUBLICS MUNICIPAUX AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA VILLE DE SORGUES
Les dispositions relatives aux conventions passées entre la Commune de Sorgues et les Associations Sportives impliquent la nécessité de formaliser l’utilisation des locaux publics municipaux par les différentes Associations.
Les Associations concernées sont ci-dessous listées :
AFSA 84, Akikaï de Sorgues, Aqua Sorgues Rhône Ouvèze, AMDS, ASSER, AS Diderot, AS Lycée Professionnel Montesquieu, AS Marie Rivier, AS Voltaire, AS Jiu Jitsu Brésilien de Sorgues, AS Pancrace Sorgues, AS Haltérophilie, AS Sorgues Volley Ball, Ball Trap Club Rhône Ouvèze, Casevs ,Cercle d’Escrime de Sorgues, Club de Plongée Sorguais, Les PAV, CSE EURENCO, Entente Bouliste Sorguaise, Espérance Sorguaise, Gymnaste Club Sorguais, Judo Club Sorguais, Karaté Club Sorguais, KSPRO, MAS , Olympic Club Sorguais, Ping Pong Club Sorguais ,RSFM , RCSRO, Sorgues Athlé 84, Sorgues Basket Club, Sorgues Full Contact, Sorgues Rock&Swing, Sorgues Triathlon, Tennis Club Sorguais, Toniforme , Union Cycliste Sorguaise, USEP Sorgues.
Le Conseil Municipal est invité à en délibérer pour approuver lesdites conventions de mise à disposition et autorise le Maire à les signer ainsi que toutes pièces s’y rapportant.
Sur le rapport présenté par Christian RIOU;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
AMPLIATION
Publiée le 1er décembre 2023 APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux aux associations sportives de la ville de Sorgues, ci-après définies : AFSA 84, Akikaï de Sorgues, Aqua Sorgues Rhône Ouvèze, AMDS, AS Diderot, AS Lycée Professionnel Montesquieu, AS Voltaire, AS Jiu Jitsu Brésilien de Sorgues, AS Pancrace Sorgues, AS Haltérophilie, AS Sorgues Volley Ball, Ball Trap Club Rhône Ouvèze, Cercle d’Escrime de Sorgues, Club de Plongée Sorguais, Les PAV, CSE EURENCO, Entente Bouliste Sorguaise, Espérance Sorguaise, Judo Club Sorguais, MAS, Ping Pong Club Sorguais, RSFM, RCSRO, Sorgues Full Contact, Sorgues Rock&Swing, Sorgues Triathlon, Tennis Club Sorguais, Toniforme , Union Cycliste Sorguaise, USEP Sorgues.
Adopté à l'unanimité
APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux à l’association ASSER Adopté à l'unanimité
Cindy CLOP et Serge SOLER ne prennent pas part au vote
APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux à l’AS Marie Rivier, Adopté à l'unanimité
Sandrine LAGNEAU et Dominique ATTUEL ne prennent pas part au vote
APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux au CASEVS Adopté à l'unanimité
Virginie BARRA, Patricia COURTIER, Cyrille GAILLARD, Jean-François LAPORTE, Christelle PEPIN, Manon REIG, Maxence RAIMONT-PLA, Christian RIOU ne prennent pas part au vote
APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux au Gymnaste Club Sorguais, Adopté à l'unanimité
Christian RIOU et Serge SOLER ne prennent pas part au vote
APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux au Karaté Club Sorguais, Adopté à l'unanimité
Magali CHARMET ne prend pas part au vote
APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux à l’association KSPRO, Adopté à l'unanimité
Bernard RIGEADE ne prend pas part au vote
APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux à l’Olympic Club Sorguais, Adopté à l'unanimité
Raphaël GUILLERMAIN, Sylviane FERRARO Sandrine LAGNEAU et Dominique ATTUEL ne prennent pas part au vote
APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux à l’association Sorgues Athlé 84, Adopté à l'unanimité
Patricia COURTIER ne prend pas part au vote
APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux à l’association Sorgues Basket Club, Adopté à l'unanimité
Jacqueline DEVOS ne prend pas part au vote
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces s’y rapportant. Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Monsieur Maxence RAIMONT-PLA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.