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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 209 Conventions de Mise A Disposition de Locaux Publics Municipaux Avec LES Associations Sportives de la Ville de)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt novembre à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 14 novembre 2025, se sont réunis en salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Dominique DESFOUR, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Jean-François LAPORTE, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Thierry ROUX, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Raphaël GUILLERMAIN, Virginie BARRA, Clément CAMBIER, Sylvie CORDIER, Vanessa ONIC, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, Sandrine LAGNEAU, Gérard LEPEU
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents : Alain MILON, Cyrille GAILLARD
Représentés par pouvoir : Bernard RIGEADE, Manon REIG, Maxence RAIMONT-PLA, David BELLUCCI
A été nommé secrétaire de séance : Mme PIEDRA
DEL_2025_209
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX PUBLICS MUNICIPAUX AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA VILLE DE SORGUES
Les dispositions relatives aux conventions passées entre la Commune de Sorgues et les Associations Sportives impliquent la nécessité de formaliser l’utilisation des locaux publics municipaux par les différentes associations.
Les Associations concernées sont ci-dessous listées :
AFSA 84, Akikaï de Sorgues, Aqua Sorgues Rhône Ouvèze, AMDS, ASSER, AS Diderot, AS Lycée Professionnel Montesquieu, AS Marie Rivier, AS Voltaire, AS Jiu Jitsu Brésilien de Sorgues, AS Pancrace Sorgues, AS Haltérophilie, AS Sorgues Volley Ball, Casevs ,Cercle d’Escrime de Sorgues, Club de Plongée Sorguais, Les PAV, CSE EURENCO, Entente Bouliste Sorguaise, Espérance Sorguaise, Gymnaste Club Sorguais, Judo Club Sorguais, Karaté Club Sorguais, KSPRO, MAS , Olympique Club Sorguais, Ping Pong Club Sorguais , RCSRO, Sorgues Athlé 84, Sorgues Basket Club, Sorgues Full Contact, Sorgues Rock&Swing, Sorgues Triathlon, Tennis Club Sorguais, Toniforme , Union Cycliste Sorguaise.
Le Conseil Municipal est invité à en délibérer pour approuver lesdites conventions de mise à disposition et autorise le Maire à les signer ainsi que toutes pièces s’y rapportant.
Sur le rapport présenté par Mireille PEREZ;
APRES en avoir délibéré,
Publiée le 28 novembre 2025 LE CONSEIL MUNICIPAL,
APPROUVE la mise à disposition de locaux publics municipaux avec les associations sportives de la ville de Sorgues
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces s’y rapportant
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI)
Ne prennent pas part au vote :
Pour l’ASSER, Cindy CLOP et Gérard LEPEU
Pour le CASEVS, Virginie BARRA, Patricia COURTIER, Jean-François LAPORTE, Christelle PEPIN, Manon REIG et Christian RIOU
Pour le GYMNASTE CLUB SORGUAIS, Christian RIOU
Pour le KARATE CLUB SORGUAIS, Magali CHARMET
Pour le KSPRO, Bernard RIGEADE
Pour l’OLYMPIQUE CLUB SORGUAIS, Raphaël GUILLERMAIN
Pour SORGUES ATHLE 84, Patricia COURTIER
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Madame Alexandra PIEDRA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.