Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Modification tableau des effectifs
Déliberation - Modification tableau effectifs
Déliberation - Modification tableau effectifs
Déliberation - Modification tableau effectifs
Déliberation - Modification tableau des effectifs
unknown - Modification tableau effectifs
Déliberation - Modification tableau effectifs
Déliberation - Modification tableau effectifs
Déliberation - Modification tableau effectifs
unknown - Modification tableau effectifs
Déliberation - Modification tableau effectifs
Document publié le Lundi 18 juillet 2022 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Modification tableau effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Jeunesse,
22-07-17 Personnel Communal – Personnel Communal
Modification du tableau des effectifs
Monsieur le Maire expose :
Un adjoint technique principal de 2ème classe titulaire à temps non complet à raison de 22 h/35 h affecté au jardin d’enfants Pégase a présenté sa demande de mise en retraite. Pour garantir la continuité de l’activité du jardin d’enfants Pégase, il convient d’ouvrir un poste d’auxiliaire de puériculture de classe normale à temps non complet à raison de 22 h hebdomadaires.
Un adjoint du patrimoine principal de 2ème classe à temps partiel à raison de 80 % du temps complet a fait part de sa volonté de bénéficier d’une disponibilité pour convenances personnelles à compter du 18 juillet 2022. Pour permettre d’engager la procédure de recrutement pour assurer son remplacement, il convient d’ouvrir au tableau des effectifs, un poste sur chacun des grades du cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine à temps non complet à raison de 80 % du temps plein.
Par délibération n° 22-06-07 du 7 juin 2022, un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe et un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe, tous deux à temps non complet à raison de 50 % du temps plein ont été ouverts et il a été décidé de transformer un poste d’adjoint administratif à temps complet en poste à temps non complet à hauteur de 50 % pour permettre d’ouvrir la procédure de recrutement d’un agent en charge du secrétariat du service Enfance Jeunesse et vie associative. Or, un animateur principal de 1ère classe titulaire au sein de ce même service a demandé sa mutation vers une autre collectivité à compter du 15 août 2022. Pour permettre une nouvelle organisation du service, il est nécessaire de porter le temps de travail des postes ouverts relevant du cadre d’emploi des adjoints administratifs à 75 % et d’ouvrir un poste de rédacteur territorial et un poste d’’animateur territorial sur chacun pour cette même quotité de travail de 26 h15 hebdomadaires.
Il est donc demandé au Conseil Municipal d’approuver le tableau des effectifs suivant :
Grades
Postes ouverts
par délibération
antérieure
Postes
Pourvus au
30/6/22
Postes
ouverts au
18/7/2022
Dont
TNC
Filière Administrative
Attachés principaux
territoriaux 2 1 2
Attachés territoriaux 2 2 2
Rédacteurs principaux de
1ère classe 2 1 2 Rédacteurs principaux de
2ème classe
Rédacteurs 3 4 1
Adjoints administratifs
principaux de 1ère classe 8 7 8 1
Adjoints administratifs
principaux de 2ème classe 7 5 7 1
Adjoints administratifs
territoriaux 7 3 7 1 Filière Police
Municipale
Chefs de service de Police
Municipale principal de
1ère classe
Brigadiers chefs principaux 5 4 5
Filière Technique
Ingénieurs
Techniciens principaux de
1ère classe 3 3 3 Techniciens principaux de
2ème classe
Techniciens
Agents de maîtrise
principaux 6 6 6
Agents de maîtrise 1 1 1
Adjoints techniques
territoriaux principaux de
1ère classe
13 10 13
Adjoints techniques
territoriaux principaux de
2ème classe
17 14 17 3
Adjoints techniques
territoriaux 33 29 33 13
Filière Sanitaire &
Sociale
Infirmiers
Puéricultrices classe
normale 1 1 1 1 Educateurs de jeunes
enfants classe
exceptionnelle
2 1 2
Educateurs de jeunes
enfants 3 3 3
Auxiliaires de puériculture
de classe supérieure 7 7 7
Auxiliaires de puériculture
de classe normale 10 5 11 1
Agents spécialisés
principaux de 1ère classe
des écoles maternelles
3 3 3 1
Agents spécialisés
principaux de 2ème classe
des écoles maternelles
1 1 1
Filière Culturelle
Bibliothécaires principaux
territoriaux 1 1 1 Professeurs Enseignement
artistique de classe
normale
1 1 1
Assistants d’enseignement
artistique principaux de 1ère
classe
12 11 12 9
Assistants d’enseignement
artistique principaux de
2ème classe
4 4 4 4 Assistants d’enseignement
artistique 6 3 6 3
Adjoints du patrimoine
principal de 1ère classe 1 1
Adjoints du patrimoine
principal de 2ème classe 2 2 3 1
Adjoints du patrimoine 2 2 3 3
Filière Animation
Animateurs territoriaux
principaux 1ère classe 1 1 1 Animateurs territoriaux
principaux 2ème classe
Animateurs territoriaux 1 1 2 1
Adjoints d'animation
principaux de 2ème classe 1 1
Adjoints d’animation
territoriaux 20 11 20 16
Emplois spécifiques
Médecin vacataire 1 1 1
Vacataires études
surveillées 6 0 6 Vacataires animateurs
Centre de Loisirs 5 5
Apprentis 3 3
Emplois aidés droit privé
(contrats d’avenir – CAE…) 1 1 1
Total 203 146 209 61
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier ainsi le tableau des emplois et d’inscrire au budget les crédits correspondants.
Ont signé au registre tous les membres présents
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 5 juillet 2022
Le Maire,
Christian SERVANT République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 4 juillet 2022
22-07-17 Personnel Communal – Personnel Communal
Modification du tableau des effectifs
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 20 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - REPELLINI Raymonde - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - ADAM Fabrice - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - LAFON Lise - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne
Etaient absents et excusés :
MM. PELLEGRIN Jacques - SAHUC Jean-François - COSSEY Michel - CONVERT Pascale - ACHARD Pierre - SCHERRER Marie-Jeanne - BARBE Sylvie - JOLY Florence - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. PELLEGRIN à M. SERVANT
M. SAHUC à Mme BAUDRY
M. COSSEY à M. DI PAOLO
Mme SCHERRER à M. BRUNEAU
Mme BARBE à Mme GEUSENS
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
Publiée le :