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Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 19.06.25 liste deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Tourisme, Éducation,
CHAINGY NOTRE VILLE Chaingy, le 23 juin 2025
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 19 juin 2025 sont disponibles à l’accueil de la Mairie sur
demande.
[INFORMATION AUX CONSEILLERS
Avenant à la convention de partenariat avec la MFR de Chaïingy
IDELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2025-34 : Délivrance des concessions- approuvée
ADMINISTRATION |
2025-35 : Modification de la convention avec BOUYGUES TELECOM- approuvée
2025-36 : Convention de groupement de commande pour l'achat d’arceaux vélos — autorisation du Maire à
signer la convention - approuvée
2025-37 : Acquisition anticipée auprès de l’EPFLI foncier Cœur de France des biens dans le cadre du projet
de maintien d’un commerce de proximité - approuvée
2025-38: Rémunération d’un vacataire: membre qualifié du jury dans le cadre de la consultation pour la
maîtrise d'œuvre du projet de restauration scolaire - approuvée
[RESSOURCES HUMAINES
2025-39 : Accueil de loisirs — Ajustement de la grille de rémunération des contrats d'engagement éducatif -
approuvée
[FINANCES
2025-40 : Demande de subvention — rénovation de l'éclairage du terrain football - approuvée
FONCIER
2025-41 : Vente de terrain à Monsieur PICARD - approuvée
2025-42 : Bilan des ventes et acquisitions foncières soldées en 2024 - approuvée
[ENFANCE - JEUNESSE
2025-43 : Modifications Règlements intérieurs : Accueil périscolaire « Maternelle et Elémentaire », Accueil
de Loisirs Sans Hébergement 3-11 ans - Mercredi, Accueil de Loisirs Sans Hébergement 3-11 ans — Vacances
Scolaires et l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement 11-14 ans — Club Ados (Annexes 1 -2 - 3 -4)- approuvée
[COMMUNAUTÉ de COMMUNES
2025-44 : Elections municipales 2026 — Renouvellement du Conseil communautaire — Recomposition de
l'organe délibérant - Fixation et répartition des sièges communautaires - approuvée [CULTURE
2025-45 : Demande de subvention (EN SCENE) — SOUL LATITUDE - approuvée
[QUESTIONS DIVERSES
2025-46 : Motion contre la création d’un EPF d’Etat en Région Centre-Val de Loire - approuvée
Point d’information. Recensement de la population 2026
2025-47 : Autorisation du Maire à signer le marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour des travaux de réfection
du plancher bas du gymnase de Chaingy - approuvée
2025-48 : Signature de la convention avec l'Etat dans le cadre de fonds fléchés vers les projets concourant
aux objectifs du PCAËET (Plan Climat Air Energie Territorial) - approuvée 2025-49 : Renouvellement du comité consultatif de la réserve naturelle nationale de Saint-Mesmin —
désignation des représentants- approuvée