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Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 16.05.23 liste deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Chaingy, le 22 mai 2023
CHAINGY NOTRE VILLE
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 16 mai 2023 sont disponibles à l’accueil de la Mairie sur demande.
[DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE |
2023-42 : Locations des bâtiments communaux
2023-43 : Délivrance des concessions
[ADMINISTRATIF | 2023-44 : Renouvellement de la Commission de Suivi de Site ISDND de Bucy Saint Liphard — désignation
d’un représentant - approuvée
[TRAVAUX | 2023-45 : Accords-cadres à bons de commandes pour des travaux d’entretien et d'aménagements de voirie et espaces extérieurs des bâtiments publics communaux: Signature des pièces du marché- approuvée
2023-46 : Accords-cadres à bons de commandes pour la gestion globale à performance énergétique
de travaux et d'entretien des installations d'éclairage public, d'éclairage sportif et de signalisation
lumineuse tricolore et la pose et dépose des illuminations festives de fin d’année : signature des pièces du marché - approuvée
[RESSOURCES HUMAINES | 2023-47 : Modification du tableau des effectifs - approuvée
2023-48 : Accueil de personnes bénévoles à la bibliothèque (Annexe 1) - approuvée
[ENFANCE-JEUNESSE | 2023-49 : Périodes d'ouvertures des Accueils Collectifs de Mineurs et de la SMA Les P'tits Loups pour
l’année scolaire 2023-2024 - approuvée
[URBANISME | 2023-50 : Bilan des ventes et acquisitions foncières soldées en 2022 - approuvée
[MANIFESTATIONS | 2023-51 : Demande de subvention « En Scène ! » - approuvée
[CONSEIL DE JEUNES | 2023-52 : Modification du règlement (annexe 2)- approuvée
[ENVIRONNEMENT | 2023-53 : Convention de l’espace sans tabac (annexe 3)- approuvée
[QUESTIONS DIVERSES ]