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Conseil Municipal - CM 260320
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 250127'
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 260126'
Procès Verbal - 241125 PV CM09 2024
Conseil Municipal - CM 240226
Conseil Municipal - CM 241125
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 241125)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
lu
"
4 ctykomi
7m
FE
o Yow_
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
NOVEMBRE
2024
Le
vingt-cinq
novembre
deux
mille
vingt-quatre,
dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
salle
de
la
mairie
sous
la présidence
d’Yvan
NOEL.
PRESENTS : Nathalie
KHEMDOUDI,
Christine BOUILLOT,
Pascal VAN
DORSSELAER,
Jean
Luc
MEUNIER,
Aline
ROUSSEAUX,
Joëlle
DE
MATTEIS,
Roxane
COLLINET,
Valérie
THEVENOT,
Pierre
FLEURY,
Denis
RAUX
ABSENTS : Mathieu
BERNARD
avec
pouvoir
Pascal
VAN
DORSSELAER
Claudine
CORNU
avec
pouvoir
Christine
BOUILLOT
Joël
CORPET
avec
pouvoir
Denis
RAUX
Julien
GAUDET
absent
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Valérie
THE
VENOT
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
PV
dernière
séance.
Approuvé
à l'unanimité
DELIBERATION
ANNULE
ET
REMPLACE
SUBVENTION
SIEL
BLEU
Une
délibération
avait
été prise
en
2024
pour
l'association
SIEL
BLEU
pour
un
montant
de
20
euros
par
trimestre
et par
adhérent
oslonnais.
Décision
a été prise
de
modifier
cette
délibération
et de
porter
le montant
de
la subvention
à 20
euros
par
personne
pour
une
année
et non
plus
par
trimestre.
Cette
nouvelle
délibération
annule
et remplace
la délibération
de
2023
pour
l'année
2024/2025. Vote
approuvé
à l'unanimité
Lundi
25
novembre
2024 DM
06
CREDITS
SUPPLEMENTAIRES
SUITE
MANQUE
DE
CREDITS
DISPONIBLES
AU
CHAPITRE
012
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
de
virements
de
crédits
supplémentaires
sur
le budget
de
l’exercice
2024
et procède
à l’ouverture
de
crédits
supplémentaires
au
chapitre
012
(charges
personnel)
pour
un
montant
de
65
000€.
Certaines
dépenses
d’investissement
(RD
678
et lavoir)
ont
été
réduites
afin
de
compenser
les
dépenses
de
fonctionnement
du
chapitre
012.
Imputaton
OUVERT
REOUNT
Corrmentalres
DF
0126491
65
009,00
DF
023
023 {ccdie)
65 009.00
D12121E8
10001
15 0CQ.cQ
D123
231
10940
40
000 €G
D123
2312
10099
10 CCO
CO
R
1021
021
OPFI{cedie}
65
CC9,c0
DETAIL
PAR
SECTION
Invesussement
|
Fonctonnement
EQUILIBRE
Ouveniures
65 C00,00
de
Aer
Dépenses
:
Sode
Cuvèrtures
65
000.00
Réductorns
65
000.00
65
(00,00
Ouvertures
Solde
Réductions
65
000.00
Réceottes
Réductons
65
020,00
Ouv.
- Réd,
Equilibre
:
Ouv.
- Red.
Voté
à l'unanimité
DELIBERATION
DEMANDE
DE
REMBOURSEMENT
LOCATION
SALLE
POLYVALENTE Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’en
raison
de
l’annulation
du mariage
prévu
suite
au
décès
du
père
de
la future
mariée,
la location
de
la
salle
polyvalente
sur
le
week-end
du
24
au 26 janvier
2025
est annulée.
Un
certificat
de
décès
nous
sera
fourni
dès
que
possible.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
le
remboursement
d’un
montant
de
415
€
et
l'annulation
du
titre
282
du
06/11/2024.
DELIBERATION
ADHESION
AU
FUTUR
CONTRAT
STATUTAIRE
MUTUELLE
Monsieur
Le
Maire
expose
la
possibilité
pour
la
Commune
de
pouvoir
souscrire
un
contrat
d’assurance
statutaire
garantissant
une
partie
des
frais
laissés
à
sa
charge
et
l’opportunité
de
confier
au
Centre
de
Gestion
le soin
d'organiser
une
procédure
de
mise
en
concurrence.
Il rappelle
qu’à
compter
du
1%
Janvier
2026
une
mutuelle
individuelle
deviendra
obligatoire
pour
tous
les
agents.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
de
confier
ce mandat
de
gestion
au
Centre
de
Gestion.
Voté
à l'unanimité.
Lundi
25
novembre
2024 DELIBERATION
ATD
Monsieur
le
Maire
Yvan
NOEL
expose
que
l’adhésion
de
la
commune
d'OSLON
à l’Agence
Technique
Départementale
de
SAONE
ET
LOIRE
est
nécessaire
pour
accompagner
OSLON
dans
la
mise
en
œuvre
de
ses
projets,
en
particulier
pour
la
réfexion
de
la
voierie
Rue
Vigne
Renard
en
collaboration
avec
la
commune
de
CHATENOY
EN
BRESSE.
Le
montant
de
Padhésion
à l’Agence
est de
1,35
€ par habitant
d’OSLON,
par
an, pour
une
durée
de
deux
ans,
ce
qui
permettrait
de
travailler
conjointement
avec
CHATENOY
EN
BRESSE.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à l’unanimité
:
- d’approuver
l’adhésion
pour
la durée
de
deux
ans
à l’ Agence,
- de
désigner
M.
MEUNIER
Jean-Luc
comme
représentant
titulaire
à
l’ Agence
et,
M.
NOEL
Yvan
comme
représentant
suppléant,
- d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à cette
adhésion.
Voté
à l’unanimité
DELIBERATION
PROJET
D'EXTENSION
DU
PARC
FREYSSINET
Monsieur
le Maire
expose
que
le Conseil
Communautaire
a délibéré
le
14 décembre
2023
pour
approuver
le
recours
à
une
procédure
de
Déclaration
d’Utilité
Publique
(DUP)
au
profit
du
Grand
Chalon
en
vue
de
l’extension
du
parc
sportif
et
écologique
Eugène
Freyssinet
sur
les
parcelles
voisines
privées
dites
de
la
STEF
répondant
ainsi
à une
demande
forte
des
usagers
du parc
existant,
et de
la population
en général,
demandeurs
de nouveaux
équipements
sportifs
et de
loisirs
en
libre
accès.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
parc
existant
et
le
projet
d’extension
seront
à
court
terme
facilement
accessibles
à
vélo
grâce
aux
itinéraires
développés
par
le
Grand
Chalon
et
ses
communes
membres.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
au projet
d'extension
du Parc
sportif et écologique
Freyssinet
sur
la commune
de
Saint-Rémy.
Voté
à l'unanimité
DELIBERATION
SUBVENTION
CITEO
Monsieur
le Maire
présente
CITEO
au
Conseil
Municipal.
CITEO
permet
la gestion
de
tous
les
déchets
d’emballage
et aide
les
communes
qui
s’engagent
dans
la démarche
en
leur
attribuant
une
subvention
de
1000€
par
an.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
décision
d’adhérer
au
programme
CITEO
et autorise
le Maire
à signer
les
documents
afférents.
Voté
à l’unanimité
Lundi
25
novembre
2024 POINTS
DIVERS :
-
Point
travaux
école
Pascal
VAN
DORSSELALER
nous
fait un
point
sur
les travaux.
La
sablette
de
la cour
de
l'école
a été
refaite,
la classe
de
CMI1
CM?
a été
retransférée
et les
salles
de
musique
et informatique
sont
en train
d’être
finalisées.
Un
point
avec
Mme
DUMOUX,
architecte,
sera
fait
sur
les réserves
des
travaux.
Le
13
Décembre
à
14
heures
aura
lieu
la réception
définitive
avec
l’ensemble
des
entreprises.
Le
14
Décembre
à
10
heures
30
aura
lieu
l’inauguration
de
l’école
rénovée.
Le
7 Décembre
au matin,
présentation
du
projet
école
au
Conseil
des
Maires
que
nous
accueillerons
sur notre
commune
pour
l’occasion.
Le
23
Décembre
le courant
sera
coupé
afin
d’installer
le système
d’alarme
pour
l’ensemble
de
l’école. Il restera
à monter
les jeux
dans
la cour.
-
Point
forêt
Intervention
de
Denis
RAUX.
Les
travaux
forestiers
sont
terminés,
64
chênes
ont
été
abattus.
La
parcelle
de
peupliers
de
3 hectares
sera
replantée
au printemps
2025.
Une
parcelle
appelée
parcelle
d’avenir
de
1 hectare
sera
plantée
en
liquidambar
en
2026.
La
parcelle
du
CCAS
a été
broyée
et sera
replantée
en noyers.
Les
affouages
de
l'année
2023
ont
rapporté
3000
€
à la Commune
mais
moins
d'affouagistes
sont
inscrits
cette
année.
De
plus
en plus
de
dépôts
sauvages
sont
constatés
dans
notre
forêt
(gravats,
déchets
végétaux,
….….).
Il faudrait
mettre
une
information
dans
Citykomi
pour
informer
que
le sentier
pédestre
n' est
pas
praticable
pour
l'instant
suite
à des
chutes
d'arbres.
-
Point
garderie
Le
règlement
intérieur
de
la garderie
sera
à modifier
suite
à l’utilisation
de
ROPACH
pour
la
réservation
des
heures
de
garderie.
Prochaine
séance
le
23
Décembre
2024
à
19
heures
00
Fin
de
la
séance
20
heures
30
Le
Maire
La
Secrétaire
de
Séance
Yvan NOE
\
[
VC
1
VEN)
Per
/ x
x Le
cd
f
k
À
TT
Lundi
25
novembre
2024