Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete 08 2026 fermeture partielle des terrains ?x
Arrêté - Arrete 30 2026 Fermeture terrains de foot Week end
Arrêté - Arrete 172 2025 Fermeture terrains 07 decembre 202
Arrêté - Arrete 29 2026 Fermeture Promenade des remparts sa
Arrêté - Arrete 02 2026 fermeture Square Jacques Picard?x92
Arrêté - Arrete 53 2026?x92206
Arrêté - Arrete 42 2026?x92206
Arrêté - Arrete 52 2026?x92206
Arrêté - Arrete 100 2026 Autorisation de stationnment 7 rue
Conseil Municipal - Communication du Maire CM du 24 fevrier 2025?x9220
Arrêté - Arrete 24 2026 fermeture de terrains weekend du 7 et 8 fevrier?x92206
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rozay-en-Brie.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 24 2026 fermeture de terrains weekend du 7 et 8 fevrier?x92206)
Thèmes du document : Sécurité publique, Animaux, Institutions publiques,
Faun? RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE ROZAVY-en-BRIE Département de Seine et Marne
Arrondissement de Provins
ARRETE DU MAIRE N° 24/2026
Le Maire de la Ville de Rozay-en-Brie,
VU les articles L 2212-2 et I. 2212-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la demande en date du 04/02/2026 de l’association AS Val de l’Yerres
ARRETE
ARTICLE 1 : Les terrains seront fermés, le samedi 7 février 2026 et le dimanche 8 février 2026 toute la journée.
ARTICLE 2 : Monsieur Le Président du district du Football, Monsieur Le Président de l’AS VAL DE L’YERRES sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera adressé à :
- Monsieur Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Rozay-en-Brie, - Monsieur Le Lieutenant des Sapeurs-Pompiers de Rozay-en-Brie,
- Monsieur Le Policier Municipal,
- _ L’AS Val de l’Yerres
Envoyez toute correspondance à Monsieur le Maire - Hôtel de Ville - Place Charles de Gaulle - 77540 ROZAY-en-BRIETe,
7
:
N F
4
1
L
ï
;
l
|
:
4
l
|
1