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Déliberation - Liste des deliberations 23.10.2023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Plougourvest.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23.10.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Vieillesse, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU FINISTERE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU LUNDI 23 OCTOBRE 2023
COMMUNE DE PLOUGOURVEST
Date de convocation: Le lundi vingt-trois octobre deux mil vingt-trois, le Conseil Municipal de la commune
de PLOUGOURVEST, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la
présidence de Monsieur le Maire, Jean JEZEQUEL, en session ordinaire.
11/10/2023
Membres:
En exercice: 12
Etaient présents: JEZEQUEL Jean, OULHEN Jean-François, LE FOLL Sylvie, Maryse MIOSSEC, MONSIGNY Bertrand, ROHOU Gilles, QUELENNEC Marie-Françoise, JEZEGOU Romain, PRIGENT Yolande, PAUGAM Jean-Luc, ROLLAND Laëtitia.
Présents: 11
Votants: 12*
*Pouvoir donné à Jean
JEZEQUEL Absents excusés: CORVEZ Christelle
Date d’affichage de la liste des
délibérations : 27.10.2023 Secrétaire de Séance: PRIGENT Yolande
Numéro de
délibération
Intitulé des délibérations Approuvée/Rejetée
01_10_2023 Désignation d’un référent déontologue pour les élus Approuvé
02_10_2023 Budget annexe Assainissement : DM 1 Approuvé
03_10_2023 Autorisation de recruter des agents contractuels pour remplacer des agents
momentanément absents
Approuvé
04_10_2023 Passage du système téléphonique de l’analogie à l’IP (internet) sur
l’ensemble des bâtiments communaux
Approuvé
05_10_2023 Subvention de l’Etat : sollicitation du fonds vert dans le cadre de la
rénovation énergétique des bâtiments communaux
Approuvé
06_10_2023 Résultat de la consultation : attribution des lots de travaux d’aménagement
des abords de la salle intergénérationnelle du Pouldu
Approuvé
07_10_2023 Mise en place du système d’assainissement à la salle intergénérationnelle du
Pouldu
Approuvé
08_10_2023 Subventions départementales à travers le pacte Finistère 2030 : fiches
projets 2024 pour le volet 1
Approuvé
09-10-2023 Rapport d’activité de la CCPL pour 2022 Approuvé
10-10-2023 SDEF : travaux d’extension de l’éclairage public à la salle polyvalente du
Pouldu- Programme 2023
Approuvé
11-10-2023 Motion de soutien aux EHPAD Approuvé
11-10-2023 Sollicitation de subvention auprès de l’Agence Nationale des Sports pour la
création d’une aire de jeux
Approuvé
________________________________________ POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME
Secrétaire de Séance, PRIGENT Yolande Monsieur le Maire, Jean JEZEQUEL