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Ordre du Jour - 2021 09 ODJ
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 09 ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 14 DÉCEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2021
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2021-09-02 Délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du pôle d’échanges multi-usages
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DOMAINE ET PATRIMOINE
2021-09-04 Acquisition d’un bien sans maître revenant de plein droit à la commune - Parcelles AL n°181 et 182 - Rue de Haute Roche
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PERSONNEL COMMUNAL
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Le Maire,
Ludovic HOCBON