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Ordre du Jour - 2014 09 ODJ
Document publié le Mardi 21 octobre 2014 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2014 09 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
DU
MARDI 21 OCTOBRE 2014 A 18H30
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE
2014-09-1 Règlement intérieur du Conseil municipal - Approbation
2014-09-2 Commission locale du secteur sauvegardé – Désignation
2014-09-3 Election des conseillers communautaires appelés à représenter la ville à la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-le-Comte
2014-09-4 Modification des statuts de la Communauté de communes du pays de Fontenay-le-Comte – Approbation
COMMANDE PUBLIQUE
2014-09-5 Délégation de Services Publics Locaux – Eau – Assainissement – Rapports technique et financier 2013
FONCTION PUBLIQUE
2014-09-6 Budget principal – Etat des agents mis à disposition du CCAS – Actualisation
FINANCES LOCALES
2014-09-7 Contribution à la lutte contre le frelon asiatique – Participation à la destruction de nids
2014-09-8 Budget 2014 - Subvention sur projet - Association des Amis du patrimoine religieux de la paroisse St Hilaire de Fontenay-le-Comte
2014-09-9 Ecole Municipale de Musique et de danse (EMMD) - Demande de subventions au Conseil général
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
2014-09-10 URBANISME -PEMU – Mode de gestion – saisine de la CCSPL 2014-09-11 CULTURE – Réseau lecture publique du Département - Adhésion
COMMUNICATIONS DU MAIRE