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Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du CM du 09.05.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Theizé, le 4 mai 2023
Mairie de Theizé (69620)
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous informer que la séance du Conseil municipal aura lieu le :
Mardi 9 mai 2023 à 20 H 30
Salle Cherpin, rue St Antoine
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2023
3. Informations sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil 4. Application du droit des sols (ADS) – Convention avec la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
5. La Fresque du Climat – Convention avec la Communauté de Commune Beaujolais Pierres Dorées
6. Attribution d’une subvention pour l’association des jeunes de Theizé (AJT) 7.Attribution d’une subvention pour l’association du Tour du Beaujolais Organisation 8. Produit des amendes de police 2022 – Demande de subvention 2023 9. Appels à projets « Partenariat Territorial » - Demande de subvention 10. Lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU 11. Etude de programmation pour la réhabilitation du Château de Rochebonne 12. Point sur les commissions communales
13. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agrée, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire.
Christian VIVIER MERLE