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Déliberation - 2023 129 Avenant n° 1 au contrat de cession du droit dexploitation dun spectacle Compagnie Travelling Theatre Lapnee du someil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Page :
1
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
N° 2023-129
Objet:
AVENANT
N°
1
AU
CONTRAT
DE
CESSION
DU
DROIT
D'EXPLOITATION
D'UN
SPECTACLE
—
COMPAGNIE
TRAVELLING
THEATRE
-
L'APNEE
DU
SOMMEIL
Le
maire
de
la Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
VU
les
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
délibération
n°2020-019
en
date
du
25
mai
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
délégué
à
son
Maire
et
pour
la
durée
du
mandat,
une
partie
de
ses
attributions
en
le
chargeant
de
prendre
toutes
les
décisions
qui
s'imposent
à
l'égard
de
toutes
les
matières
énumérées
dans
cette
délibération,
notamment,
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
inférieurs
aux
seuils
européens
(y
compris
les
avenants),
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
CONSIDERANT
la
décision
n°
2023-066
du
21
juin
2023,
par
laquelle
un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
du
spectacle
intitulé
« L'apnée
du
sommeil
»
avait
été
conclu
avec
la
Compagnie
Travelling
Théâtre
pour
le jeudi
23
novembre
2023
à
20h30.
CONSIDERANT
que
ce
spectacle
produit
par
la
Compagnie
Travelling
Théâtre
intitulé
« L'apnée
du
sommeil
»
est
programmé
pour
le jeudi
23
novembre
2023
à
20h30
et
le
vendredi
24
novembre
2023
à
20h30
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
«La
Passerelle
»,
DECIDE
ARTICLE
1:
De
conclure
un
avenant
n°
1 au
contrat
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle,
intitulé
« L'apnée
du
sommeil
»
avec
La
Compagnie
Travelling
Théâtre,
aux
conditions
suivantes
:
Dates
de
présentation:
jeudi
23
novembre
2023
à
20h30
et
vendredi
24
novembre
2023
à
20h30,
soit
2 représentations
au
lieu
d'une
seule
Conditions
financières
:
3 800
€
HT
pour
la cession,
446,80
€ HT
au
titre
des
transports,
232,80
€ HT
au
titre
des
repas.
ARTICLE2:
La
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
011
du
budget
communal.
ARTICLE
3:
Cette
décision
sera
transmise
à
la
Compagnie
Travelling
Théâtre
pour
notification.
ARTICLE
4:
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
au
service
de
gestion
comptable
de
Montbrison. Page :
2
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
ARTICLE5:
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
de
sa
publication.
Le
Tribunal
administratif
peut
être
saisi
d'une
requête
déposée
sur
le site
www.telerecours.fr
ARTICLE6:
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
municipales
et
présentée
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
afin
d'en
prendre
acte.
Fait
à Saint-Just
Saint-Rambert,
le 21
novembre
2023
Olivier
JOLY
Maire
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(042-214202798-20231
121-D2023-129-AU]
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 23/1 172023