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Déliberation - LISTE DES DELIBERATION CM DU 23 OCTOBRE 2024
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Document publié le Mercredi 23 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - Liste DES Deliberation cm du 23 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Te en albret
LISTE DES DELIBERATIONS Conseil Municipal du 23 octobre 2024
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021, vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 23 octobre 2024:
Jean Objet de la délibération Sens du vote élibération XX Adoption du procès-verbal de la séance précédente Unanimité 134 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de
l'article L 2122-22 du C.G.C.T. - Travaux en plus et moins-values au lot n°2 du marché de
135 travaux du Centre Samazeuilh — Modification en cours Unanimité d'exécution n°34
Travaux en moins-value au lot n°1 du marché de travaux du 136 Châêteau-Musée Henri IV — Modification en cours d'exécution Unanimité n°2
Travaux complémentaires au lot n°2 du marché de travaux du 137 Château-Musée Henri IV — Modification en cours d'exécution Unanimité n°2
Mise en éclairage led de terrains de rugby, agrandissement du Majorité 138 club house et création de locaux associatifs — Plan de | (1 contre - Monsieur financement GOUJON) 139 Modification du tableau des effectifs Unanimité
Modification du tableau des effectifs — (Chargé de LL 140 développement culturel Unanimité
141 Modification du tableau des effectifs — (Chargé de Unanimité communication
142 Subventions annuelles ordinaires aux associations — 2024 Unanimité
Les délibérations sont accessibles sur le site internet de la ville et en version papier sur simple demande.
Liste des délibérations affichée le 27 octobre 2024.
Nicolas LACOMBE
Maire de Nérac
1° Vice-président du Conseil départemental
de Lot-et-Garonne
#1 mairie B.P. 113 place du général de Gaulle 47600 Nérac :: www.nerac.fr :: ri: tél 05 53 97 63 53 ::: fax 05 53 97 04 85 ::: courriel : mairie.nerac@ville-nerac.fr :::