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Conseil Municipal - CM+17 07
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+17 07)
Thèmes du document : Sécurité routière, Mode, textile et habillement, Transports,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2017
Le dix sept juillet deux mil dix sept à dix huit heures trente, le conseil municipal s’est réuni sous la
présidence de Philippe VINCENT, Maire.
Etaient présents : Philippe PECKRE, Michel LEBLANC, Sylvie STIENNE , Stéphane GONDARD, Pascale
VARIN, Gérard DANET, Nicolas ADAM , Jean-Pierre FLAGUAIS, Marie-Françoise CASTOT
Etaient absents : Sandrine PERRIAU pouvoir à Sylvie STIENNE
Régis MODARD ^pouvoir à Philippe PECKRE
Corine VAUCLIN pouvoir à Jean-Pierre FLAGUAIS
Nathalie LEVIGNEUX pouvoir à Pascale VARIN
Emmanuel DUFLO pouvoir à Stéphane GONDARD
Caroline RASSET
Aude LESEIGNEUR
Jean-Philippe LECONTE
Annabelle LEGRAS
Secrétaire de séance : Pascale VARIN
PROMOTION AU GRADE DE REDACTEUR
Une demande de promotion interne au grade de rédacteur a été déposée au Centre de Gestion
pour Madame GUEROUT Valérie. La commission Administrative Paritaire, en sa séance du 19 juin
2017, a procédé à l’inscription de l’intéressée sur la liste d’aptitude au titre de la promotion interne.
Monsieur le Maire propose donc de nommer Madame GUEROUT Valérie, au grade de rédacteur, à
partir du 1er août 2017.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, donne son accord et décide de créer un poste de
rédacteur à compter du 1er aout 2017 et de supprimer le poste d’Adjoint administratif principal.
PROJETS D’ECLAIRAGE PUBLIC SDE 2018
Monsieur le Maire propose de solliciter un nouveau devis pour l’éclairage du terrain de football ainsi
que pour la pose d’un feu clignotant rue d’Augeville face aux Pompiers.
EXCES DE VITESSE RUE DE CRECIEUSMARRE
Mme Castot fait remarquer que les piétons qui sortent du cabinet médical sont souvent confronter
aux excès de vitesse des véhicules qui empruntent cette voie, et suggère la pose d’un ralentisseur ou
d’un passage pour piétons. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’y mettre en place
un passage piétons avec une signalisation adaptée.
RENOUVELEMENT DU CONTRAT DE TRAVAIL POUR BESOINS OCCASIONNELS
Conformément aux dispositions en vigueur, Monsieur le Maire propose : De renouveler le contrat de l’Agent d’animation pour un mois afin d’assurer les emplacements de
marché et à encaisser les droits de place du marché, soit 15/151.67ème.
La rémunération sera fixée par référence à l’indice brut 347, majoré 325, auxquels s’ajoute les
suppléments et indemnités en vigueur.
RENOUVELEMENT DU CONTRAT A DUREE INDETERMINEE
Considérant que le nombre d’enfants inscrits pour la prochaine rentrée 2017/2018 est toujours en
augmentation, le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de renouveler le contrat de
l’adjoint technique territorial à durée déterminée du septembre 2017 au juillet 2018.
L’agent sera rémunérée à raison de deux heures par jours (lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi)
pendant les périodes scolaires, à l’indice brut 347, majoré 325.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les rythmes scolaires seront reconduits
sur la base d’une semaine de 5 jours pour la prochaine rentrée, considérant le délai de
réflexion trop court pour prendre toute décision.
Patricia Duthil souhaitant faire valoir son droit à la retraite, son remplacement est à prévoir
à partir de janvier 2018.
CCBE : la répartition du matériel a été faite, après le remboursement des emprunts, le solde
sera remboursé aux communes au prorata du nombre d’habitants.
Le prochain forum des Associations se déroulera sur la seule journée du samedi