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Déliberation - 1787763932 Liste Deliberations Reunion cm du 24.08.2026
Document publié le Lundi 24 août 2026 par la commune de Brommat.
Lien du pdf (Déliberation - 1787763932 Liste Deliberations Reunion cm du 24.08.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Sécurité publique,
Brommat
CARLADEZ - AVEYRON
e e LE e ee
COMMUNE DE BROMMAT
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du
24 août 2026 à 20h30
N° Ordre Objet des délibérations Résultat
2026-075 Nomination du secrétaire de séance Approuvée
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 } 2026-076 juillet 2026 Approuvée
2026-077 Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de la Approuvée délégation reçue par le conseil municipal
2026-078 Glissements de terrain à la Roquette, Cussac et le Pouget: étude Approuvée géotechnique
Aménagement du carrefour de la route de Brommat: Création d’un
2026-079 giratoire — approbation du projet et validation du plan de Approuvée
financement.
2026-080 Requalification de l'ancien village de vacances : étude préalable : choix Approuvée du prestataire.
2026-081 Requalification de | ancien village de vacances - demande de Approuvée subvention " fonds vert
2026-082 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à Approuvée
un accroissement temporaire d'activité.
2026-083 Désignation d'un correspondant incendie et secours Approuvée
2026-084 Subvention au cyclo club du Carladez Approuvée
2026-085 Subvention à la protection civile pour les communes sinistrées par les Approuvée incendies.
Fait à Brommat, le 25/08/2026
Christiane DUVAL, Maire