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Séance - seance du 28 janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - seance du 28 janvier 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
N° de
l'acte
001/2026 4.1.1
002/2026 4.1.1
003/2026 8.9
004/2026 8.9
005/2026 33
006/2026 3,3
007/2026 33
008/2026 6.1.7
009/2026 7.10
010/2026 7.5
011/2026 2.2.9
012/2026 3.
013/2026 33
014/2026 5.7
Le Maire,
SÉANCE DU 28 JANVIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
Domaine d'intervention
Fonction publique - Personnel
titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Création de poste
Fonction publique - Personnel
titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Création de poste
Domaines de compétence par
thèmes - Culture
Domaines de compétence par
thèmes - Culture
Domaine et Patrimoine - Location
Domaine et Patrimoine - Location
Domaine et Patrimoine - Location
Libertés publiques et pouvoirs de
police - Police municipale - A
Finances locales - Divers
Finances locales - Subventions
Urbanisme - Autres
Domaine et patrimoine - Acquisitions
Domaine et Patrimoine - Location
Institutions et vie politique -
Intercommunalité
Intitulé de l'acte
Modification d'un emploi permanent à
temps complet de secrétaire général de
mairie
Délibération portant création au tableau
des effectifs de 2 emplois permanents
d'adjoints techniques polyvalents en milieu
rural autorisant le recrutement de 2 agents
contractuels dans l'attente du
recrutement d'un fonctionnaire
Autorisation désherbage bibliothèque
municipale
Validation de la création du réseau de
bibliothèques
Adoption de la convention d'occupation
précaire pour le magasin 1 à Table d'un
Jour - TETON
Adoption de la convention de mise à
disposition de locaux pour une animalerie -
TETON
Adoption de l'offre de remplacement du
panneau lumineux avec contrat de
location
Renouvellement convention fourrière avec
la SPA
Equipement de stores en remplacement
des rideaux au Grand Foyer
Demande de subvention DETR 2026 pour
travaux de modernisation du parc
Eclairage Public
Autorisation d'ester en justice contre une
décision d'autorisation d'urbanisme
Régularisation des acquisitions pour
changement d'assiette du Chemin de La
Plane
Validation espace de communication pour
véhicule publicitaire
Adoption du rapport d'activités 2024 de la
CCVDFB
KR AD D D REIR KE
M. Christian SIX.
Le secrétaire de séance,
M. François BAIGNEAU.
TD