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Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Sarrebourg.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 27 01 2025 Liste des deliberations examinees publie le 31.01.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° DCM TITRE TITRE DECISION
I. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 3 janvier 2025 APPROUVÉ
II. Communications
1°) Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
2°) Déclarations d’intention d’aliéner
3°) Commande publique : résultats des marchés passés
4°) Actions en justice
5°) Rapport d’activités de la communauté de communes de Sarrebourg Moselle Sud ACTÉ
2025/06 III. Installation d’un nouveau conseiller municipal ADOPTÉ
2025/07 IV. Suppression d’un poste d’adjoint ADOPTÉ
2025/08 V. Indemnité de fonction des adjoints ADOPTÉ
2025/09 VI. Mode de désignation des conseillers municipaux au sein des commissions et des organismes extérieurs ADOPTÉ
VII. Composition des commissions municipales et extra-municipales
2025/10 1°) Composition de la commission des travaux et de l’urbanisme : désignation d’un nouveau membre
ADOPTÉ
2025/11 2°) Composition de la commission d’appel d’offres : désignation d’un nouveau membre ADOPTÉ
2025/12 3°) Composition de la commission d’appel d’offres pour les concessions d’aménagement : désignation d’un nouveau membre ADOPTÉ 2025/13 4°) Composition de la commission d’ouverture des plis pour les délégations de service public : désignation d’un nouveau membre ADOPTÉ 2025/14 5°) Composition de la commission consultative des services publics locaux : désignation d’un nouveau membre
ADOPTÉ
2025/15 6°) SPL « Sarrebourg Culture » - désignation d’un nouvel administrateur ADOPTÉ
2025/16 7°) Conseil d’administration du CES Pierre Messmer et commission d’hygiène et de sécurité : désignation d’un nouveau représentant
ADOPTÉ
2025/17 8°) Conseil du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Sarrebourg (CRIS) : désignation d’un nouveau représentant
ADOPTÉ
2025/18 9°) Harmonie municipale : désignation d’un nouveau représentant ADOPTÉ
2025/19 10°) Conseil d’administration du Foyer de Hoff : désignation d’un nouveau représentant ADOPTÉ
2025/20 11°) SEM « Les Abattoirs » : désignation d’un nouveau représentant ADOPTÉ
2025/21 12°) Office des sports : désignation d’un nouveau représentant ADOPTÉ
2025/22 VIII. Débat d’orientation budgétaire 2025 ACTÉ
IX. Contrats et conventions
2025/23 1°) Approbation du projet de convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat dite de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2025 - 2029
ADOPTÉ
2025/24 2°) Contrat de concession du réseau de chaleur urbain de la commune – avenant n°2 ADOPTÉ
2025/25 3°) Requalification du complexe sportif Jean-Jacques Morin – avenant au Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique (PTRTE)
ADOPTÉ
2025/26 4°) Convention de partenariat diagnostic sensible de territoire éducation artistique et culturelle
ADOPTÉ
2025/27 5°) Convention d’accueil d’un stagiaire BAFA (brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur) ADOPTÉ
2025/28 X. Subvention à l’association « Les Amis de Saint Ulrich » ADOPTÉ
2025/29 XI. Achat de mobilier scénographique pour une exposition temporaire ADOPTÉ
2025/30 XII. Engagement de dépenses nouvelles d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 ADOPTÉ