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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Sarrebourg.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 01 04 2026 Liste des deliberations examinees publie le 02.04.2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° DCM TITRE § TITRE DECISION
I. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2026 APPROUVÉ
II. Communications
1. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
2. Commande publique : résultats des marchés passés
3. Déclarations d’intention d’aliéner (DIA)
4. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent
2026_3_1 III. Délégations du conseil municipal au maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
ADOPTÉ
2026_3_2 IV. Mode de désignation des conseillers municipaux au sein des commissions et des organismes extérieurs
ADOPTÉ
V. Composition des commissions municipales et extra municipales
2026_3_3 • Commission d’appel d’offres (art. L 1414-2 du CGCT) ÉLUS
2026_3_4 • Commission de Délégation de Service Public (art. L 1411-5 du CGCT) ÉLUS
2026_3_5 • Commission consultative des services publics locaux (art. L 1413-1) ÉLUS
2026_3_6 • Commission de contrôle de la régularité de la liste électorale ÉLUS
2026_3_7 • Commission consultative communale de la chasse (art. L429-5 du Code de l’environnement)
ÉLUS
2026_3_8 • Commission des finances et des affaires économiques et des affaires domaniales (art. 42 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal)
ÉLUS
2026_3_9 • Commission de la circulation et du stationnement (art. 42 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal)
ÉLUS
2026_3_10 • Commission à la famille (art. 42 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal) ÉLUS
VI. Centre communal d’action sociale (CCAS)
2026_3_11 • Fixation du nombre de sièges ADOPTÉ
2026_3_12 • Election des administrateurs ÉLUS
VII. Désignation des conseillers municipaux délégués dans les organismes extérieurs 2026_3_13 • Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Sarrebourg ÉLU
2026_3_14 • Syndicat mixte du Parc National Régional de Lorraine ÉLU
2026_3_15 • SEM les Abattoirs ÉLUS
2026_3_16 • SEM « La Sarrebourgeoise » ÉLUS
2026_3_17 • SEM « Le Logis Sarrebourgeois » ÉLUS
2026_3_18 • SPL Sarrebourg Culture ÉLUS
2026_3_19 • Conseils d’écoles maternelles et élémentaires ÉLUS
2026_3_20 • Conseil d’administration du Lycée Mangin et commission d’hygiène et de sécurité
ÉLUS
2026_3_21 • Conseil d’administration du CES Mangin et commission d’hygiène et de sécurité
ÉLUS
2026_3_22 • Conseil d’administration du CES Pierre Messmer et commission d’hygiène et de sécurité
ÉLUS 2
2026_3_23 • Conseil d’administration de l’ensemble scolaire Sainte Marie ÉLUE
2026_3_24 • Conseil du CRIS (Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Sarrebourg) ÉLUS
2026_3_25 • Office des sports ÉLUS
2026_3_26 • Harmonie municipale ÉLUS
2026_3_27 • CNAS (Comité National d’Action Sociale) ÉLUE
2026_3_28 • Conseil d’administration du Foyer de Hoff ÉLUS
2026_3_29 • Association de gestion du Foyer Erckmann Chatrian ÉLUS
2026_3_30 • Représentant de la commune à la Mission Locale du Sud Mosellan ÉLUS
2026_3_31 VIII. Indemnités de fonction des élus ADOPTÉ
IX. Divers
2026_3_32 1. Demande de subvention auprès du Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (MEAE) et reversement à l’association « Les Amis de Saint Ulrich » ADOPTÉ
2026_3_33 2. Création d’un emploi permanent de chargé de revitalisation et attractivité du centre-ville
ADOPTÉ
2026_3_34 3. Passage de l’école Pons Saravi en dispositif biculturel à la rentrée 2026/2027 ADOPTÉ